Les modèles constitutionnels

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/10/2001   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le modèle constitutionnel suisse. Les modèles constitutionnels Introduction -> Constitutions modèles et modèles constitutionnels. ...»

Extrait du sommaire : «Les modèles de séparation souple des pouvoirs . Le modèle parlementaire classique . Le parlementarisme rationalisé. Les modèles de stricte séparation des pouvoirs . Le modèle américain : entre . Un...»

Les institutions de la Constituante

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   01/03/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Les institutions que l'histoire et les futurs modeles constitutionnels ont retenues furent plus celles definies par la Constitution de 1791 que celles mises en ...»

Extrait du sommaire : «L'obéissance à la séparation des pouvoirs prônée par Montesquieu : différents rôles pour différentes institutions. L'Assemblée Constituante : une nouvelle institution à l''uvre considérable. La...»

Les pélerins constitutionnels en Afrique

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/10/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « identifiees prealablement, de plus en plus de pelerins constitutionnels, d'importateurs combinaisons afin d'eviter les contradictions entre modeles exogenes et ...»

Extrait du sommaire : «Éléments d'une ingénierie institutionnelle. Les pratiques de mimétisme institutionnel. La place des intermédiaires. Brève typologie des pèlerinages constitutionnels. Le pèlerin solitaire ou l'homme...»

Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   05/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « le « paradigme » selon Constantinesco d'un dispositif institutionnel qui ne s'est jamais coulé dans l'un des grands modèles constitutionnels présidant à l ...»

Extrait du sommaire : «La genèse du principe de l'équilibre institutionnel . La qualité de principe général de droit communautaire. Un principe d'exclusivité de compétence. Les implications du principe de l'équilibre institutionnel...»

La souveraineté dans l'Etat fédéral (2006)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   TD   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Les evolutions des modeles constitutionnels, federaux ou unitaires, concordent de nos jours vers un meme but, l'adaptation des deux modeles au nouvel enjeu du ...»

Extrait du sommaire : «Des contradictions inhérentes à la diversité de l'état fédéral. Les diverses formes d'Etats fédéraux . La contradiction des termes. Les dépassements de ces contradictions : l'émergence de nouvelles...»

L'équilibre des pouvoirs dans les systèmes constitutionnels contemporains

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/12/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « siècles d'expérience dans les grands systèmes constitutionnels (présidentiel américain équilibre des pouvoirs sensiblement distinct des modèles issus de ...»

Extrait du sommaire : «L'apparition dans tous les systèmes d'un déséquilibre : la prépondérance de l'Exécutif sur le Parlement. La maîtrise par l'Exécutif de la création de la norme . La disparition de fait de la...»

Les principes constitutionnels de la Constitution de l'an III, fondant le Directoire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le morcellement de l'organe exécutif. Les principes constitutionnels de la Constitution de la nouvelle Constitution, on voit ressurgir les modèles chers aux ...»

Extrait du sommaire : «Le recul de la démocratie. La Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen. Une restriction de la citoyenneté. La peur de la dictature. La dualité du corps législatif. Le morcellement de l'organe...»

La Révolution française et les républiques antiques : imitation ou dépassement ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « familial, mais la proclamation de la république ouvre une nouvelle phase : c est à Sparte qu on va emprunter des modèles éducatifs et constitutionnels. ...»

Extrait du sommaire : «L'Antiquité ou la matrice idéalisée des idées des Lumières. Les travers de modèles illusoires et dangereux, ou la nécessité de dépasser les références antiques....»

Le pouvoir d'interprétation des juges constitutionnels

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   23/03/2007   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « 1. L'interprétation des juges constitutionnels : pour une flexibilité de la Deux grands modèles de contrôle de constitutionnalité se sont, dès lors ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'un pouvoir d'interprétation normatif ?. Les grands courants doctrinaux : l'interprétation en tant que norme ?. Une remise en cause de la notion de constitution par le biais de l'interprétation du juge ?. Un pouvoir...»

Le totalitarisme, concept en débat

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   03/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « à partir d'une description des régimes existants et par opposition à d'autres modèles, tels que les modèles pluralistes et constitutionnels, comme les ...»

Extrait du sommaire : «Le concept du totalitarisme . Naissance du mot . Les définitions concrètes . Les définitions abstraites . Nazisme et stalinisme : quelques ressemblances . Dans la doctrine. Dans les objectifs. Des destins...»