La résistance peut-elle être un droit ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   30/11/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « l'institutionnalisation de certains modes de résistance La garantie du droit de résistance BIBLIOGRAPHIE * P.Wachsmann, « Libertés publiques », 2000 * P ...»

Extrait du sommaire : «La construction de la résistance en tan que droit.. La légitimation de la résistance comme rejet de l'arbitraire.. L'institutionnalisation et la légalisation du droit de résistance.. La résistance comme garantie des droits.. La résistance illégale...»

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   16/12/2003   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « Elles aboutissent à la création de nouveaux modes de preuve dont il semble de ce chapitre, le problème de la preuve rejoint celui des libertés individuelles ...»

Extrait du sommaire : «Les modes légaux de preuve et les particularismes de la procédure prud'homale. Les modes légaux de preuve. Les particularismes de la procédure prud'homale. L'encadrement strict des modes de preuve. La bonne foi et la loyauté dans la relation de...»

Cour suprême américaine et Conseil constitutionnel français

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   22/01/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Cette indépendance est garantie par le caractère non une restriction dans ses modes de saisine : n dans le domaine des libertés publiques : interdiction de ...»

Extrait du sommaire : «Une organisation différente. La composition des cours. Le fonctionnement des cours. Des compétences éloignées. La Cour suprême : une approche pragmatique. Le Conseil constitutionnel : une approche théorique....»

Le droit au recours juridictionnel des étrangers

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   04/02/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « de la sorte le recours contentieux selon des modes alternatifs de bénéficier de l'exercice de recours assurant la garantie de ces droits et libertés ». ...»

Extrait du sommaire : «La conceptualisation du droit à un recours juridictionnel comme un droit universel, par conséquent applicable en faveur des étrangers. Le droit à un recours juridictionnel : droit de l'homme ou du citoyen ?. La consécration d'un droit universel à un...»

Etendue, contraintes et limites de l'action administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « européennes a distingué deux nouveaux modes d'exercice la liberté de réunion est garantie par les rôle de gardien des libertés publiques et individuelles ...»

Extrait du sommaire : «L'étendue de l'action de l'administration entre domaine de la loi et domaine du règlement. La Loi. Distinction domaine de la loi et domaine du règlement : le pouvoir législatif selon la Constitution française de 1958. Les détenteurs du pouvoir...»

Histoire de la pensée politique, des régimes et des systèmes politiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Cours   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « Si refus du | infliction | garantie par | | | |Injonction de Rousseau des modes de gouvernement suivantes : * Les libertes publiques * Une pluralite de ...»

Extrait du sommaire : «Politique et pouvoir. Définition, objet et but de la politique. La spécifité de la politique pour Aristote. Qu’est-ce que le pouvoir ?. Les régimes politiques. Selon Aristote. Selon Montesquieu. Selon rousseau. Les...»

L'importance de la preuve dans le contentieux prudhommal

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   03/07/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Sont egalement consideres comme des modes de preuves illicites qui est un gage de garantie supplementaire pour la vie privee, ni aux libertes individuelles ou ...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les preuves admises et celles refusées devant la juridiction prud'homale sur le fondement du principe de loyauté de la preuve ?. Du côté employeur. Du côté des salariés....»

Le secret des correspondances, une liberté attentatoire au pouvoir de contrôle patronal ou cybersurveillance

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   17/06/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et par la même de la garantie de la systèmes de contrôle, découle la recevabilité des modes de preuve à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou ...»

Extrait du sommaire : «Le respect de l'obligation de transparence dans la mise en place des dispositifs de surveillance. L'information collective des salariés : consultation des Institutions Représentatives du Personnel. L'information individuelle des...»

La privatisation des Etats

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « mobilite sociale ainsi qu'une garantie de securite fondamental d'observer que les modes de gouvernement ses prerogatives sans se soucier des libertes publiques. ...»

Extrait du sommaire : «De la privatisation des économies a la privatisation des états. L'extension des modes de gouvernement indirect. Le rôle des négociations et des arrangements instables. La privatisation comme [ao] décharge [ap] (M. Weber) et [ao] gouvernementalité...»

Discours de la "Nouvelle Frontière", John Fitzgerald Kennedy (15 juillet 1960)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Discours   |   18/01/2010   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « L'un de ces modes de vie (les Etats-Unis et par des institutions libres, la garantie des libertes truquees et la suppression des libertes personnelles" Kennedy ...»

Extrait du sommaire : «La situation internationale selon Kennedy : ''nouvelles armes'' ''nouvelles tensions'' ''nouvelles nations''. Un discours qui s’inscrit dans le cadre de la Guerre froide. Kennedy...»