La modulation du temps de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   11/11/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La modulation du temps de travail La modulation du temps de travail est une modalité d aménagement du temps de travail sur l année. ...»

Extrait du sommaire : «Définition et évolutions juridiques de la modulation. Mise en place de la modulation du temps de travail. Organisation de la modulation du temps de travail. Fonctionnement de la modulation . Régime des heures...»

L'annualisation du temps de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « dans le cadre de la loi, établissent un décompte annuel du temps de travail même hors modulation et hors réduction du temps de travail sous forme de conges ...»

Extrait du sommaire : «L'annualisation du temps de travail: une exception à la règle. Le véritable tournant des lois sur les 35 heures: une nouvelle place pour l'annualisation?....»

Le temps de travail : dispositions légales

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « soumises à accord collectif : modulation annuelle, travail intermittent - temps partiel et fin de carrière : réduction progressive d'activité - temps ...»

Extrait du sommaire : «La durée légale du travail. Durée quotidienne. Durée hebdomadaire. Cumul d'emploi et durée du travail . Régime d'heures d'équivalence . Temps de pause et de repos. Repos quotidien. Repos hebdomadaire. Le temps de...»

Les 35 heures: dossier sur la réduction du temps de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   29/01/2002   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « salariés et nous présenterons dans une première partie les différents axes de la nouvelle loi ainsi que l'intérêt de la modulation du temps de travail. ...»

Extrait du sommaire : «A propos de la nouvelle loi sur la réduction du temps de travail. Les principaux axes de la loi du 19 janvier 2000. Présentation des possibilités de modulation du temps de travail. Les effets de la modulation du temps de travail. Mise...»

La réduction du temps de travail et ses enjeux pour l'emploi

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   03/04/2003   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « horaires, dans les textes et dans la pratique La RTT a été l'occasion pour beaucoup d'entreprises de mettre en place la modulation du temps de travail, avec l ...»

Extrait du sommaire : «Définitions. Historique. Approche des théories économiques. Evolution du temps de travail . Le marché de l'emploi. La population active et son découpage en trois secteurs. La population et le temps de travail. Les Lois et...»

Flexibilité et temps de travail

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   06/02/2005   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « caractéristiques principales du type III : cette modulation permet de ne verser ni les majorations de salaire ni le b - Le travail à temps partiel Cf ...»

Extrait du sommaire : «La flexibilité. . Définitions. . Les enjeux de la flexibilité. ....»

Peut-on choisir son temps de travail ?

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   21/11/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « 24,2 % (formule privilégiée pour les non cadres et quand les conditions de travail sont difficiles) modulation 18,9% CET, capital temps, compensation 12 ...»

Extrait du sommaire : «S'il existe une volonté d'offrir une plus grande flexibilité aux salariés dans l'organisation de leur temps de travail. Le développement relativement récent des dispositifs de choix dans la gestion du temps de travail par...»

La réduction du temps de travail : quels objectifs et quelles réussites ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   05/05/2000   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « La multiplication des accords dérogatoires, souvent signés dos au mur par les syndicats, sur le temps de travail (développement de la modulation de type 3 ...»

Extrait du sommaire : «Faits et chiffres. Si le partage du travail est une solution séduisante pour réduire le chômage. Le mouvement de réduction du temps de travail est apparu, jusqu'en 1997, bloqué en France. Les effets attendus du partage du...»

L'aménagement et la réduction du temps de travail: À partir de la loi de Robien de 1996

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   29/12/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « De plus, au sein des entreprises ayant réduit la durée du travail, la modulation^/ annualisation du temps de travail, qui concerne un tiers des salariés, a ...»

Extrait du sommaire : «Définition des concepts fondamentaux liés à la RTT. Présentation chronologique des dispositions des dernières lois d'aménagement de la RTT. Le bilan du dispositif Aubry-Fillon : un jeu à somme positive ?....»

Le travail à temps partiel

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   16/09/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Il s'agit d'une transposition au travail à temps partiel de la modulation du temps de travail reserve au salarie à temps complet. ...»

Extrait du sommaire : «Mise en place du temps partiel . Modalités d'introduction du temps partiel dans l'entreprise. Conclusion d'un contrat de travail écrit. Organisation du temps partiel . Temps partiel réparti sur la semaine ou le mois. Temps partiel...»