La montée en puissance du juge
Extrait du sommaire : «Loin d'être la simple bouche de la loi, le juge connaît un pouvoir et une autorité grandissants. Au-delà de la théorie, le juge : colosse inébranlable. Le juge voit sa marge de manoeuvre s'étendre. La crainte...»
Le juge sous la 5ème République
Extrait du sommaire : «La place résiduelle laissée au juge. Une méfiance traditionnelle vis à vis du juge. Une méfiance entérinée par la Constitution de la Ve République, malgré des apparentes avancées. La montée en...»
Le pouvoir du juge
Extrait du sommaire : «Un pouvoir grandissant . La responsabilité du juge ....»
Comment expliquer la montée en puissance des marques de distributeurs ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'une marque de distributeurs (MDD) ?. Qu'est-ce qui caractérise une MDD ?. Qui produit les MDD? . Les MDD : quel intérêt pour les enseignes?. Un contexte qui a contribué à leur succès. Contexte...»
Le pouvoir des juges menace-t-il la démocratie ?
Extrait du sommaire : «Le pouvoir du juge . La responsabilité du juge ....»
L'évolution de la responsabilité de la puissance publique à travers le temps
Extrait du sommaire : «L'affirmation progressive d'une responsabilité spécifique à la puissance publique. Une affirmation et reconnaissance d'un régime de responsabilité publique. Une consolidation progressive autour de la notion de...»
L'impartialité du juge
Extrait du sommaire : «Les définitions de l'impartialité . Le caractère légitime de l'impartialité. La notion d'impartialité du juge n'est ni explicitement présente dans la Constitution ni dans les lois françaises....»
Le juge et la révision du contrat
Extrait du sommaire : «La soumission du juge au contrat . L'interdiction de modifier le contrat. Les contraintes de l'interprétation du contrat par le juge. Le pouvoir de révision du juge sur le contrat. L'adaptation déguisée du contrat. L'adaptation...»
Le juge d'instruction est-il toujours 'l'homme le plus puissant de France' ?
Extrait du sommaire : «Le juge d'instruction. La place du juge d'instruction dans l'institution judiciaire. Les pouvoirs du juge d'instruction. Les récentes limitations du pouvoir du juge d'instruction. Les dispositions de la loi du 15 juin 2000 concernant le juge...»
Dossier sur la place du juge dans les démocraties
Extrait du sommaire : «La conception démocratique du juge et de l'instance judiciaire. Le juge et l'instance judiciaire. Le juge et l'Etat de droit. Le juge et le pouvoir démocratique. est soumise a une « révolution démocratique ». La...»
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