La personnalité morale en droit français : réalité ou fiction ?
Extrait du sommaire : «Le débat doctrinal. La théorie de la fiction. La théorie de la réalité. Une réponse jurisprudentielle. Une réponse fictive . Une théorie mise en pratique....»
La règle morale et le droit positif
Extrait du sommaire : «Les rapports entre règle morale et droit positif. Le droit positif comme expression de la règle morale. Le droit positif arbitre de la règle morale. Les distinctions entre droit positif et règle morale. Le caractère...»
La dignité : de la morale au droit
Extrait du sommaire : «Juridicisation d'une valeur fondamentale . Émergence de la notion. L'irruption dans le droit . Une réappropriation juridique problématique . Une utilisation désordonnée et des contours juridiques incertains . Le principe de...»
L'absence de personnalité morale en droit des sociétés
Extrait du sommaire : «Application du consensualisme: des sociétés purement contractuelles non immatriculées . La société en participation : une renonciation délibérée à la personnalité morale . La...»
La morale et le droit
Extrait du sommaire : «Le droit vient servir la morale en lui donnant une puissance légale tout en étant imprégné de règles morales et de principes abstraits. Proximité de forme entre la morale et le droit qui ajoute une dimension de...»
Règle de droit, règle morale
Extrait du sommaire : «Une dépendance mutuelle de différents degrés. Une relation, une influence entre la règle de droit et la règle morale. Une morale impuissante sans la règle de droit. Une règle de droit affranchie de la règle...»
Droit et morale
Extrait du sommaire : «Le Droit indépendant de la morale. Des techniques distinctes. Une mise en 'uvre distincte. Le Droit dépendant de la morale. Les règles teintées de moralité. Le remplacement de la morale par l'éthique....»
La règle de droit et la morale
Extrait du sommaire : «Une indépendance totale entre la règle de droit et la morale. De vastes domaines de différences. La sanction, un domaine aux différences profondes entre les deux types de règles. Une dépendance entre la règle de...»
Le droit et la morale dans l'oeuvre politique de Kant
Extrait du sommaire : «Le droit : fondement de l'unité et de la paix. La liberté : le but et la fin du droit. Le rôle du droit dans la formation de l'idéal républicain. Le projet de paix internationale de Kant. La paix perpétuelle . La...»
Droit, morale et religion
Extrait du sommaire : «Une approche historique de la relation entre droit et morale, et droit et religion. Dans son élaboration, le droit s'est longuement inspiré des règles religieuses. Une dissociation progressive du droit et de la religion, et...»
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