L'existence d'un droit subjectif est-il le soutien nécessaire d'une action en justice ?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   13/01/2010   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le droit d'agir en justice est l'expression d'une liberte fondamentale : d'une dynamique ; il n'y aurait de ce fait aucune distinction de nature entre elle et ...»

Extrait du sommaire : «Le droit subjectif comme soutien nécessaire de l'action en justice. Le droit d'agir en justice en tant que liberté fondamentale. Liens entre les droits subjectifs et l'action en justice. Un droit subjectif non...»

Le drame romantique ("Hernani" de Victor Hugo)

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche   |   11/09/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « I. La liberté dans l'art Le précepte de la liberté dans l'art, revendiqué la réalité selon l'art » et non « la réalité selon la nature », comme le ...»

Extrait du sommaire : «La liberté dans l'art. Le drame romantique et ses règles. La poétique du drame romantique....»

L'association entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « desinteressee. Le president ne doit toucher aucune remuneration que ce soit financiere ou en nature. Au comptabilite. La regle est la liberte. De ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt relatif de la forme associative. L'association, technique d'organisation de l'entreprise. L'activité commerciale des associations. Les incidences de l'exercice d'une activité lucrative ou commerciale par une association. Sur le plan...»

L'aménagement conventionnel de la responsabilité contractuelle

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « La pleine liberté en la matière peut parfois engendrer des abus et constituer une Nous nous interrogerons ici sur la nature et la portée de l'aménagement ...»

Extrait du sommaire : «Les conventions ayant pour objet de limiter les effets ou d'exclure la responsabilité contractuelle. Principes et fonctionnement des clauses limitatives ou exclusives de responsabilité. Les obstacles aux clauses limitatives ou exclusives de...»

Luc Ferry : le nouvel ordre écologique

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche de lecture   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « par son éthique, un statut juridique, mais aussi sa culture, son histoire et sa liberté, qu'il Trois approches de l'écologie et des droits de la nature 1) L ...»

Extrait du sommaire : «La place de l'homme et de l'animal tel qu'il résulte de la philosophie des Lumières. Trois approches de l'écologie et des droits de la nature. L'environnementalisme. L'écologie utilitariste. La deep ecology ou la critique radicale de...»

La violation de l'engagement de contracter

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   11/10/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Pour préserver le principe de liberté contractuelle tout en préservant les intérêts une réparation par équivalent soit une réparation en nature (II,B ...»

Extrait du sommaire : «Les modalites de la violation de l'engagement contractuel. Des obligations pas toujours respectées. La mise en jeu des responsabilités. La portee de la violation de l'engagement contractuel. La liberté contractuelle préférée. Les réparations...»

Comprendre la pensée d'Alain, Emile-Auguste Chartier

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche de lecture   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « en ordre les énergies sortant de la société et venant de la nature des choses pas d'un libéralisme doctrinal qui « prône les vertus de la liberté dans la ...»

Extrait du sommaire : «La liberté de l'esprit. L'individu et la société. Le désordre et la tyrannie. L'essence de la démocratie. Alain éducateur. Situation d'Alain dans son contexte historique....»

Traité de la servitude libérale, analyse de la soumission. J.L. Beauvois

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche de lecture   |   14/06/2003   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « évocation des besoins du soumis, de sa personne, de sa nature d'Homme. Léon Beauvois explique ainsi les sentiments ou « illusions » de liberté que peuvent ...»

Extrait du sommaire : «REGARDS SUR LA PSYCHOLOGIE ORDINAIRE. Signification et détermination des comportements. La norme sociale d'internalité. REGARD SUR LA LIBERTE ORDINAIRE. Les situations de soumission forcée. Et les vertus de la déclaration de liberté. REGARD SUR...»

La qualification des faits par le juge pénal: commentaire de l'arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 22 avril 1986

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   25/10/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Cette réaffirmation, par l'arrêt du 22 avril 1986, de la liberté du juge dans La qualification des faits par le juge lui permet de déterminer la nature de l ...»

Extrait du sommaire : «La liberté de qualification des faits par le juge. Réaffirmation de cette règle. L'intérêt de cette règle pour le juge. Les limites de cette qualification par le juge. La limite de la qualification des faits. L'obligation de respecter cette limite...»

A qui appartient le corps humain ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   28/11/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « du corps dans un certain contexte mais surtout parce que derrière cette question se cache la question de la nature humaine et de sa liberté qui évidemment ...»

Extrait du sommaire : «L'appartenance du corps humain. Qu' est-ce qu'est le corps humain?. Personne et corps: un ensemble indissociable. Le corps et les libertés individuelles....»