Le nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Fiche   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « L'utilisation du nom de famille: Droits; Devoirs. Le nom de famille Le nom de famille est le nom qui designe les membres d'une meme famille. ...»

Extrait du sommaire : «L'attribution du nom à la personne. Origine filiale du nom. Origine administrative du nom. Le changement de nom. Le changement de nom d'origine filiale. Le changement de nom pour des causes autre que filiale. L'utilisation du nom de...»

Cas pratique sur le nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   18/09/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « concerne Jean Leprince, l'enfant adopté. Cas pratique sur le nom de famille Madame Dujardin a eu hors mariage un enfant qui se prenomme Pierre avec M. Dusoleil ...»

Extrait du sommaire : «En ce qui concerne Pierre, l'enfant naturel . En ce qui concerne Paul et Jacques, les deux enfants légitimes . En ce qui concerne Jean Leprince, l'enfant adopté ....»

La réforme de la dévolution du nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   16/10/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La réforme de la dévolution du nom de famille La loi du 4 mars 2002 a été modifiée par la loi du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille ...»

Extrait du sommaire : «La loi du 4 mars 2002 antérieure à la nouvelle loi de 2003 relative à la dévolution du nom de famille. Les raisons de la réécriture de la loi du 4 mars 2002 (la loi antérieure à la nouvelle...»

Utilités du nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le nom de famille Le nom possède plusieurs dimensions : dimension individuelle, sociale et familiale. C'est la loi relative au nom de famille. ...»

Extrait du sommaire : «Le champ d'application du nouveau dispositif. . Les cas visés. . Les cas particuliers. . La mise en 'uvre du nouveau dispositif. . Une faculté de choix au profit des parents. . Les autres mesures offertes. ....»

La vision égalitaire de la dévolution du nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «La vision egalitaire de la devolution du nom de famille L'essentiel Le droit de la famille contemporain consacre une large place àl'egalite. ...»

Extrait du sommaire : «L'égalité entre les enfants. L'égalité réalisée indépendamment de la nature de la filiation. L'égalité réalisée indépendamment de l'ordre des naissances. L'égalité entre les...»

Les effets de l'adoption plénière

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « B. L'etat civil de l'enfant adopte 1. Le nom et prenom de l'enfant L'adoption pleniere confere àl'enfant le nom de famille de l'adoptant (art. 357 al. 1er). ...»

Extrait du sommaire : «Le statut familial de l'enfant adopté plénièrement. Rupture des liens avec la famille d'origine. L'intégration dans la famille adoptive. L'état civil de l'enfant adopté. Le nom et prénom de l'enfant. Les documents...»

Le patronyme

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Fiche   |   19/02/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le nom patronymique est un élément du nom qui, attribué en raison de la filiation, est porté par les membres d'une même famille. ...»

Extrait du sommaire : «Le nom . L'attribution du nom . Le nom d'usage . Le nom de la femme mariée ....»

Changement de nom et modèle

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « JOUR MOIS ANNEE 10/-un exemplaire du journal d'annonces légales NOM DU JOURNAL du JOUR MOIS ANNEE 11/-copie du livret de famille Monsieur Prénom NOM X Madame ...»

Extrait du sommaire : «Dans quel cas peut-on changer de nom ?. La procédure à suivre . Les effets sur les enfants. Faire rectifier l'état civil ....»

Le droit de la famille dans les pays arabes face à l'universalité des droits de l'Homme

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Elles sont egalement formulees par rapport au nom de la famille et la jouissance des memes droits à chacun des epoux, en matiere d'acquisition, de gestion, d ...»

Extrait du sommaire : «La pratique des réserves limite considérablement la portée des différentes conventions internationales. mais elle reflète aussi le pluralisme juridique et culturel de l'ordre international, qui tend vers une...»

Parenté et famille dans le haut Moyen Age

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « un instrument de pouvoir; Héritage des biens et transmission du nom. Le mariage à l'origine de la famille: Une stratégie pour les ...»

Extrait du sommaire : «Les structures de parenté . Les réseaux de parenté. La parenté : un instrument de pouvoir . Héritage des biens et transmission du nom. Le mariage à l'origine de la famille. Une stratégie pour les réseaux de...»