Note relative à la réforme de la médecine du travail et à ses effets sur la santé au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   19/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Note relative à la réforme de la médecine du travail et à ses effets sur la santé au travail L'affaire de l'amiante a fait lumière sur les carences de la ...»

Extrait du sommaire : «La médecine du travail a été profondément réformée depuis 1998 afin d'adapter ses moyens à ses nouvelles missions. L'organisation de la médecine du travail, obligation de l'employeur, est aujourd'hui...»

Evolution et mutation de l'inspection du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   16/09/2008   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « Section 1 : L'independance relative de l'inspecteur du d'assurance maladie (CRAM), la medecine du travail La nouvelle reforme vient donc ajouter un nouvel ...»

Extrait du sommaire : «L'inspecteur du travail : un homme « indépendant » ?. Les missions traditionnelles revisitées . Des missions en concertation avec d'autres organismes : un homme entouré dans son action . L'inspecteur du travail : un officier...»

Le harcèlement psychologique au travail

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   17/04/2006   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « d'application de la réglementation relative au harcèlement Association Santé et Médecine du travail : « Des les agressions proviennent, note Marie-France ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité de la conceptualisation de la notion. Une nécessité sociologique. Un intérêt juridique. La portée de la juridicisation de la notion. Le contenu du dispositif législatif. La portée du...»

Le harcèlement moral au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : « application de la réglementation relative au harcèlement dégradation des conditions de travail ait effectivement entraîné des effets sur les ...»

Extrait du sommaire : «La necessité d une amélioration jurisprudenctielle. Les imprécisions terminologiques du dispositif législatif. Les imperfections juridiques du dispositif législatif . Les défectuosités de l intervention...»

La religion au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   10/02/2009   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « Une réforme se bornant à aménager le règlement La loi du 4 août 1982 relative aux droits et En effet, les dispositions régissant la médecine du travail ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de neutralité religieuse dans l'entreprise . Respect des croyances religieuses et prohibition des discriminations. Restrictions nécessaires et proportionnées des convictions religieuses du salarié. Interférence...»

Analyse des dépenses de santé au niveau international : quelles leçons pour la France ?

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « La litterature economique relative au secteur de la vers des assurances complementaires privees (Reforme Schro:der en Arrow (1963) note que les specificites du ...»

Extrait du sommaire : «Quelques faits stylisés sur les systèmes de santé dans le monde. Rappels sur le contexte théorique de l'économie de la santé. Les déterminants des dépenses de santé. Les facteurs de demande. Les facteurs...»

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   165 pages
Extrait du document : « actuelle, marqué par un débat nourri sur la réforme du cadre médicale spéciale au sens de la réglementation relative à la médecine du travail ». ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la relation contractuelle de travail : une apparente convergence de techniques. Approche comparee de l'encadrement du contrat a duree determinee. Le caractere hybride du contrat aide a duree determinee. La cessation de la relation...»

Réforme des tutelles: la protection de la personne

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « place en tete de la sous-section relative au droit Fossier et L. Pecaut-Rivolier, La reforme des tutelles Note : protection du corps humain L'article 16-3 du ...»

Extrait du sommaire : «Les dispositions spéciales. Aspects contemporains : médecine, logement, banque et citoyenneté. La protection du majeur en matière pénale. Le schéma de droit commun. Le domaine. Le principe : liberté et...»

Santé et vieillissement de la population, entre évidences et interrogations: les dépenses de Santé sont-elles incompressibles ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « Pourtant, cette prevision raisonnee, note Grignon, repose encore acceptable la perte d'autonomie relative à la jeudi 6 novembre 2003 la reforme de solidarite ...»

Extrait du sommaire : «L'augmentation de la part des premiers consommateurs de soin : la thèse mécanique de l'explosion des dépenses de santé. Le vieillissement de la population en France. Les seniors premiers consommateurs de soins : la thèse...»

La mondialisation et ses effets sur les pays sous développés

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Des lors, on note l'existence flagrante d'un couts et la democratisation (bien que relative) des prix terme, la mondialisation permet la reforme des structures ...»

Extrait du sommaire : «Aspects de la mondialisation. Une origine occidentale. Évolution historique ?. Une dynamique de flux. Les pays sous développés à l'heure de la mondialisation. L'existence d'un clivage Nord / Sud. Des dotations...»