États-Unis, Inde, Japon : la notion d'égalité entre les individus
Extrait du sommaire : «Des fondements historiques et culturels de la conception de l'égalité. Découlent une réalité différente entre ces pays en matière d'égalité entre les individus?. Devant une réalité complexe, les...»
La notion de bonne foi en droit du travail
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de la notion de bonne foi. L'importance de la notion de bonne foi en Droit du Travail. L'application de la notion de bonne foi lors de la formation d'un contrat de travail. L'application de la notion de bonne foi lors de...»
Première chambre civile, 11 mars 2003 - notion de fausse cause partielle
Extrait du sommaire : «Originalité de la notion de fausse cause partielle. L'invocation inusitée de la notion de fausse cause. L'invocation inédite de la notion de fausse cause partielle. Originalité de la sanction de la fausse cause partielle. La...»
La notion de contrat implicite
Extrait du sommaire : «Les sources d'une notion ancienne et majeure dans la vie économique. Des origines philosophiques et religieuses prégnantes. La répercussion de ces idées dans les relations entre les agents économiques. Quelle place pour les...»
La gouvernance : histoire d'une notion
Extrait du sommaire : «Définition générale de la notion de gouvernance. Étymologie du terme. La gouvernance en tant que notion contemporaine . La gouvernance aujourd'hui ....»
La notion de désobéissance civile
Extrait du sommaire : «Les origines de cette notion . Les évolutions de la notion de désobéissance civile....»
La police administrative : notion, organisation, régime juridique et périodes de crise
Extrait du sommaire : «La notion de police administrative. La définition de la police administrative. L'organisation de la police administrative. Le régime juridique de la police administrative. Les conditions d'exercice du pouvoir de police en période...»
La notion de délai raisonnable dans la jurisprudence de la Convention Européenne des Droits de l'Homme
Extrait du sommaire : «Une interprétation extensive de la notion de délai. L'appréciation in concreto du « délai raisonnable ». La complexité et la nature de l'affaire . Les comportements des parties et des autorités...»
Rente et extension de la notion de rente dans l'analyse économique
Extrait du sommaire : «Définition de la notion de rente ; la théorie ricardienne.. Définition. La théorie ricardienne de la rente : une histoire d'agriculture. Dépasser la rente de la terre agricole : le rendement des facteurs fixes. La rente...»
La notion "d'auteur de film"
Extrait du sommaire : «La notion d'auteur a été forgée en littérature. René Prédal se penche sur l'histoire juridique . La politique des auteurs telle qu'elle apparaît en 1950 avec les Cahiers du cinéma. Le plus important est que...»
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