Dossier : la notion de régulation

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Mémoire   |   12/12/2001   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « importée du monde anglo-saxon, la notion de régulation s et le maintien de l'intérêt public, il s a une autorité autre qu'un service administratif, mais sa ...»

Extrait du sommaire : «Les Origines du Concept de Régulation. Des sciences de la nature. Aux sciences sociales. Les usages du concept de régulation. La diversité d'emploi du mot régulation en droit. Les usages du concept de régula...»

La privatisation de FranceTélécom

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   11/01/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « C'est une notion très importante en France, le service public étant perçu comme la garantie à la fois de l'égalité de tous face en terme de prestation et ...»

Extrait du sommaire : «France Télécom avant la privatisation. Naissance de France Télécom. Phase d'endettement. Evolution de France Télécom. Contexte législatif et européen. L'ouverture du capital, ouverture à la...»

'La fin du travail' de Jérémy Rifkin

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche de lecture   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « son utilité ne peut être quantifiée simplement par la notion qualitative d'intérêt public. Ce qui aujourd'hui apparaît comme un service bénévole, pas ...»

Extrait du sommaire : «L'auteur. L'ouvrage. Les deux visages de la technologie . La troisième révolution industrielle . Le déclin mondial du travail . Le prix du progrès . L'aube de l'ère postmarchande . Des éléments de critique...»

Etude de cas RATP : conduire le changement et comprendre les conditions de la réussite

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   22/01/2004   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Les agents opposent souvent le service public et la donner un produit fiable aux clients, garantir un service. à tester sa direction, la notion de changement ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte d'une nécessaire modernisation?. Rappel historique et situation actuelle. Un environnement de plus en plus menaçant. Un travail de qualité au sein d'une organisation complexe. Le lancement de la démarche...»

Exposé final : Le concept de la « Triple Bottom Line » (transposition de la notion de développement durable en entreprise)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   06/05/2008   |   en   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « levels, |community | | |Community |Financial stability,|environmental |service, | | | |philanthropy |impact, habitat Strategies to | | |Public, |Economic equity ...»

Extrait du sommaire : «Triple bottom line risk management. Risk management- overview. Triple bottom line. Triple bottom line risk management. Risque method. Risk identification. Risk analysis. Risk treatment strategy formulation. Risk treatment strategy imp...»

La déontologie du fonctionnaire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   21/02/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « autorité supérieure dans l'intérêt du service et pour principe s'impose à tout agent public (CE, 5 l'intérêt général est une notion introuvable dans ...»

Extrait du sommaire : «La finalité particulière de l'action du fonctionnaire a nécessité l'élaboration progressive d'une déontologie alliant poursuite de l'intérêt général et droits du public . Les principes...»

Rapport du Conseil d'État sur la responsabilité pénale des agents publics en cas d'infractions non-intentionnelles

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/07/2001   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « en effet l'influence déterminante de la notion de faute des agents publics et celle des usagers du service. qu'il encourt du fait du caractère public de sa ...»

Extrait du sommaire : «Le régime général de la responsabilité pénale des agents publics . L'assujettissement au régime de droit commun de la responsabilité pénale . Les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité...»

Faut-il unifier les deux ordres de juridiction ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   11/10/2000   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Ainsi, l'exécution du service public de la justice judiciaire, du de responsabilité : · extension de la notion de faute de service · introduction d ...»

Extrait du sommaire : «Si la dualité de juridiction pose de réels problèmes d'unité du droit français . La dualité de juridiction peut être mal vécue par le justiciable . et elle pose la question de l'unité...»

Les détenteurs du pouvoir réglementaire sont-ils trop nombreux ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « chargées d'une mission de service public, comme les objectifs nouveaux de l'interventionnisme public dont la chaque loi, il existait une notion d'exécution ...»

Extrait du sommaire : «La multiplication des détenteurs du pouvoir réglementaire . Le pouvoir réglementaire général . Le pouvoir réglementaire spécialisé . amènent-elle à une crise du pouvoir...»

Cybersport une opportunité à saisir ?

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   07/06/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « observe une augmentation de l'intérêt porté à la notion de cybersport politiques publiques de développement du sport ; donc le service public sportif et ...»

Extrait du sommaire : «Le cybersport et le marché du sport : état actuel. Etats des lieux des pratiques faisant appel à la technologie et techniques virtuelles . Evolution de la notion « cybersport» approche quantitative. Les facteurs...»