La notion de famille

« Les vertus privées font les vertus publiques, et c'est par la petite partie qu'est la famille, que l'on s'attache à la grande. Ce sont les bons pères, les bons maris, les bons fils qui font les bons citoyens ». Portalis exprime ainsi toute la conception de la famille en 1804. Il s'agit, dans l'esprit des rédacteurs de Code civil, d'un ensemble de personnes descendant d'un auteur commun, et rattachées entre elles par le mariage et la filiation. Mais se pose alors la question de la place des homosexuels dans une telle conception de la famille. En effet, lors de la conception du Code civil en 1804, il n'était question de famille que dans le cas d'un couple marié, et de ses éventuels enfants légitimes, c'est-à-dire conçus dans ce mariage. Ce modèle familiale excluait déjà, et clairement, les couples homosexuels.
La notion de famille homosexuelle, forme familiale contemporaine, désigne un ensemble de personnes, constitué de deux groupes : d'une part, d'une structure parentale formée d'un parent unique, ou d'un couple de parents dont l'orientation homosexuelle est individuellement claire, et collectivement reconnue ; d'autre part, d'un ou plusieurs enfants, légalement considérés comme issus d'un des parents ou moins. L'homosexualité, et plus particulièrement l'homoparentalité, suscite un intérêt certain dans notre société moderne, et soulève des questions majeurs, tant au niveau sociologique qu'au niveau anthropologique : Peut-on dénouer la parenté de la différence des sexes ? L'hétérosexualité des parents est-elle ou non une condition nécessaire à la parentalité ? L'inscription dans la filiation est-elle nécessairement liée à l'hétérosexualité du couple procréateur ? La filiation ne concerne-t-elle qu'un seul père et qu'une seule mère ? Repose-t-elle sur le biologique ou le social ? Tant de questions qui trouveront réponse dans l'existence ou non d'une famille homosexuelle en France. A l'exception de quelques Etats, les personnes de même sexe ne sont pas admises à se marier. Mais ce n'est pas le cas pour la Belgique, les Pays-Bas, ou encore l'Espagne, qui ont respectivement autorisé le mariage homosexuel en 2003, 2004 et 2005. En ce qui concerne la possibilité d'adoption par deux personnes de même sexe, l'Angleterre, l'Australie, la Belgique, le Canada et quelques autres Etats, autorisent une adoption conjointe, incluant la situation où l'un des partenaires est parent biologique. D'autres pays, tels que l'Allemagne, le Danemark, ou l'Islande, permettent l'adoption de l'enfant du partenaire de même sexe, créant ainsi une double parentalité légale des deux partenaires. Mais où vient alors se positionner la France, pays des droits de l'homme mais souvent considérée comme retardataire, sur ce thème, très débattu actuellement ? Durant des trente dernières années, de nombreux changements familiaux ont été observés. Ces nouvelles familles jouent autrement de l'alliance et de la filiation, mais respectent le modèle de parenté français, dans lequel l'enfant a un seul père et une seule mère. Aujourd'hui, nous assistons à l'émergence d'une autre forme : la famille homosexuelle. Une question s'impose alors : existe-t-il une famille homosexuelle ? Cette existence apparaît difficile à concrétiser, du fait des nombreux obstacles qu'avance la législation française ( I ). Elle n'en est pas moins impossible, aux vues des quelques 30000 à 40000 familles homosexuelles vivant sur le territoire français actuellement ( II ).