«En cas de vente d'un immeuble loué, le bail continue de plein droit avec l'acquéreur, sous certaines conditions. Mais que devient le cautionnement garantissant les obligations du preneur? Pendant plusieurs années, la réponse était claire :...» Extrait du résumé
«On sait que les baux perpétuels sont prohibés, et qu’est considéré comme tel, le bail dont la durée dépend de la seule volonté arbitraire du preneur. Cependant, faute d’indication légale, la sanction a été fixée par la jurisprudence. Plusieurs...» Extrait du résumé
«L’argent étant une chose consomptible et fongible par excellence, le prêt d’argent est un prêt de consommation. Le développement exponentiel du crédit dans nos économies a conféré à ce contrat une place essentielle. Récemment, la Cour de cassation...» Extrait du résumé
«Afin de réunir l’ensemble des textes, nous avons effectué des recherches aussi bien sur Internet, par le biais de la documentation disponible en ligne (notamment sur le site de Bordeaux 4, qui propose une large base de textes contenue dans EBSCO),...» Extrait du résumé
«L’arrêt présenté émane du Conseil d’Etat du 18 décembre 1957.
En l’espèce, le Sieur Abt a sollicité l’autorisation de se brancher sur le réseau d’eau potable, auprès d’un propriétaire d’une canalisation privée, laquelle canalisation était raccordée...» Extrait du résumé
«La mercatique est l’ensemble des actions coordonnées (étude de marché, publicité, promotion sur le lieu de vente, stimulation du personnel de vente, recherche de nouveaux produits) qui concourent au développement des ventes d'un produit ou d'un...» Extrait du résumé
«Mouvement concomitant : ces dernières années, le processus de mondialisation s’est développé de façon exponentielle (chiffres), et dans le même temps le nombre d’unions économiques régionales s’est accru dans des proportions comparables (chiffres)....» Extrait du résumé
«Toutes les espèces peuplant notre planète ont tous une origine commune, mais comment prouver
l'existence d'un lien de parenté entre les vertébrés, et quels sont les principes pour prouver l'existence de ce lien de parenté?
Une origine commune à...» Extrait du résumé
«La lignée humaine est représentée actuellement par une seule espèce, l'homme moderne, ou Homo sapiens. En réalité, plusieurs espèces d'homininés ont vécu entre - 6 millions d'années et - 100 000 ans, époque à laquelle sont apparus les hommes...» Extrait du résumé
«Chaque espèce est caractérisée par son bagage chromosomique, ou caryotype: tous les individus de l'espèce possèdent un même nombre de chromosomes définis chacun par leur structure. Une anomalie du caryotype a généralement de graves conséquences; la...» Extrait du résumé