Opposabilité du contrat au tiers
Extrait du sommaire : «Opposabilité du contrat aux tiers par les parties. Le mécanisme de la publicité. La détermination des tiers. L'opposabilité du contrat aux parties par les tiers. L'opposabilité du contrat en tant qu'instrument de...»
L'opposabilité du contrat aux tiers et par les tiers
Extrait du sommaire : «L'opposabilité du contrat aux tiers par les parties. Le domaine d'application de l'opposabilité aux tiers. Le cas spécifique des ayants cause et des créanciers chirographaires. L'opposabilité du contrat par les parties aux...»
Le tiers et le contrat
Extrait du sommaire : «L'exclusion de principe du tiers. L'absence d'effets du contrat vis-à-vis des tiers : la théorie de l'effet relatif. Une exclusion relative, la notion d'opposabilité. Le tiers devenu partie au contrat. La substitution d'un tiers...»
Les effets du contrat à l'égard des tiers : études de cas
Extrait du sommaire : «Cas n°1. Cas n°2. Cas n°3....»
Le tiers et le contrat
Extrait du sommaire : «Le tiers face au contrat . Effet relatif et opposabilité du contrat au tiers. L'opposabilité du contrat par le tiers . La pénétration du tiers dans le contrat. Le tiers et les groupes de contrats. Le tiers bénéficiant...»
Le tiers et le contrat non exécuté : article 1342 de l'Avant projet Catala
Extrait du sommaire : «La responsabilité contractuelle du débiteur à l'égard des tiers. L'inexécution de l'obligation contractuelle, cause directe du dommage. La réparation du dommage par la responsabilité contractuelle du...»
Le contrat et les tiers (2009)
Extrait du sommaire : «L'effet relatif du contrat sur les tiers. Le tiers exclu du contrat. Exceptions à la règle générale. La théorie de l'opposabilité du contrat. Objectivisme croissant du droit des contrats. Les tiers intégrés au...»
La responsabilité d'un débiteur contractuel envers les tiers
Extrait du sommaire : «La difficile répartition des responsabilités. Les principes. Les aménagements aux principes. Une responsabilité unique du débiteur contractuel envers les tiers. Un dommage survenu pendant l'exécution du contrat. Un...»
Les tiers et l'inexécution du contrat
Extrait du sommaire : «Les tiers victimes de l'inexécution du contrat . Les tiers et l'opposabilité du contrat . La situation particulière de l'existence de liens entre tiers et parties. Les tiers responsables de l'inexécution du contrat . La...»
Commentaire de l'arrêt de la première Chambre civile de la Cour de Cassation, en date du 17 octobre 2000
Extrait du sommaire : «L'affirmation du principe d'opposabilité des conventions aux tiers. Les agissements du tiers comme condition de l'opposabilité. Le principe d'opposabilité aux tiers, un complément nécessaire de la force obligatoire du...»
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