L'ordre public en droit du travail
Extrait du sommaire : «Le droit du travail, un droit gouverné par 2 ordres publics. L'ordre public : un ordre impératif. Un autre ordre public ?. L'ordre public spécifique au droit du travail : l'OPS. Le mécanisme de l'OPS. La nouvelle orientation de...»
L'ordre public social et l'articulation des sources, un droit privé sous influence
Extrait du sommaire : «Eléments de contexte. . Des facteurs objectifs rendent l'accès à ce droit complexe. . Multiplicité des normes régissant la situation du salarié. . Un droit du travail ordonné en principe par le principe de faveur....»
L'ordre public social
Extrait du sommaire : «Les sources du droit du travail. Les sources imposées. Les sources négociées. La résolution du conflit entre les normes : l'ordre public social. L'ordre public social. L'ordre public absolu. L'ordre public dé...»
Les sources du droit du travail
Extrait du sommaire : «Les sources d'origine étatiques et supra étatiques. Le droit communautaire et la CEDH. La constitution et la loi. Les sources d'origine professionnelles. Les conventions et accords collectifs. Le règlement intérieur. Un mode...»
Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale de la cour de cassation en date du 8 novembre 1994
Extrait du sommaire : «L'arrêt du TGI de Colmar : une application de l'ordre public social. L'intangibilité relative de l'ordre public en droit du travail. Le principe de faveur. L'arrêt de la Cour de Cassation : une dérogation à l'ordre public...»
Les effets de la mobilité du capital en droit du travail (article L122-12)
Extrait du sommaire : «Le principe de continuité de la relation de travail. La continuité des sources normatives. La continuité des accessoires contractuels. La rupture de la relation de travail durant période ayant trait au transfert de...»
« L'individualisation du droit du travail, essai sur la réhabilitation du salarié-individu », Patrice Adam
Extrait du sommaire : «La notion de salarié-individu . L'identification du phénomène d'individualisation. Le sens du phénomène d'individualisation. Le droit du travail à l'épreuve du phénomène d'individualis...»
La prise en compte des identités religieuses dans notre droit
Extrait du sommaire : «Le droit protecteur des identités religieuses. La liberté religieuse protégée par le droit. Les identités religieuses reconnues par le droit. Le principe de neutralité du droit en matière d'identités...»
Le principe de faveur
Extrait du sommaire : «Le principe de faveur est et reste un principal fondamental du droit du travail dont la mise en 'uvre est parfois malaisée. Le principe de faveur est un principe fondamental du droit du travail (DC, 25 juillet 1989). La mise en 'uvre du...»
« Le droit du travail : entre passé et avenir »
Extrait du sommaire : «Le droit du travail : un droit progressiste. Une évolution positive et nécessaire des mesures sociales. Les finalités du droit du travail. Le droit du travail : un droit en pleine mutation. Vers un affaiblissement des protections...»
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