Organisation, pouvoir et procédures des cours constitutionnelles en Europe Continentale

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Organisation, pouvoir et procédures des cours constitutionnelles en Europe Continentale. République Fédérale d'Allemagne; Italie; ...»

Extrait du sommaire : «République Fédérale d'Allemagne . Italie . Espagne . Russie . France ....»

Dossier sur la place du juge dans les démocraties

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   05/03/2004   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « ils sont choisis par concours, l'organisation est hiérarchisée données établies légitimement par les procédures et non sur la place et le pouvoir du juge ...»

Extrait du sommaire : «La conception démocratique du juge et de l'instance judiciaire. Le juge et l'instance judiciaire. Le juge et l'Etat de droit. Le juge et le pouvoir démocratique. est soumise a une « révolution démocratique ». La...»

La place du juge dans les démocraties

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « ils sont choisis par concours, l'organisation est hiérarchisée données établies légitimement par les procédures et non sur la place et le pouvoir du juge ...»

Extrait du sommaire : «La conception démocratique du juge et de l'instance judiciaire. Le juge et l'instance judiciaire. Le juge et l'Etat de droit. Le juge et le pouvoir démocratique. Est soumise a une révolution démocratique . La judiciarisation des...»

Le Conseil de l'Europe

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   17/04/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « fixant un nombre minimum de ratifications pour pouvoir entrer en 2.3.3 Les procédures de retrait, de suspension et de se retirer de l'organisation, par simple ...»

Extrait du sommaire : «Le conseil de la grande Europe . La genèse. La structure du conseil de l'Europe. La symbolique du conseil. Les fonctions et la sphère d'action du conseil de l'Europe. Objectifs et compétences. Moyens d'action. Les...»

Jean-Marc Ferry, L'Europe, l'Amérique et le Monde

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche de lecture   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « par la mise en place de procedures multilaterales fondees sur questions d'elections et d'organisation des pouvoirs la societe civile d'un pouvoir politique fort ...»

Extrait du sommaire : «Vers une communauté morale ou l'enjeu d'une identité européenne. Devenir un « acteur politique écouté » en vue d'édifier un nouvel ordre mondial pacifié par le droit. Forme et contenu de la...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « et equity, la distinction reste fondamentale entre ces deux procédures. droit commun, tandis que les règles d organisation du pouvoir politique conservent ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»

La Banque Centrale Européenne : Rapport pour le Conseil d'Analyse Economique, Patrick Artus et Charles Wyplosz, 2002

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche de lecture   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « La BCE et la BoE ont deux procedures differentes. et une fourchette plus large pour pouvoir amortir les Les principaux defauts de l'organisation etaient les ...»

Extrait du sommaire : «Ce que fait une Banque Centrale . Qu'est qu'une bonne politique monétaire ? . Quels canaux de transmission ? . Indépendance d'une Banque Centrale . Indépendance des instruments et des objectifs . Parenthèse sur la communication...»

L'internationalisation des droits de l'Homme constitue-t-elle une garantie de leur effectivité ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   18/04/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « de l'Europe est une organisation internationale regionale revelent une inadequation dans leurs procedures et methodes 2). On peut rajouter le pouvoir dont les ...»

Extrait du sommaire : «Système universel : Une garantie des droits de l'Homme peu satisfaisante. Mise en place, par l'ONU, d'un mécanisme important de protection des droits de l'Homme. Mise en 'uvre du mécanisme : une garantie relative des droits de...»

L'Allemagne au XIXème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « parti a des bases et une organisation assez importantes Bismarck se sert du pouvoir de la presse pour congréganistes, le blocage des procédures de nomination ...»

Extrait du sommaire : «L'Allemagne au temps de la confédération germanique. Un héritage commun au peuple allemand. Le système de la Confédération Germanique. Population, activités économiques et structures sociales. La place de...»

La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   06/12/2008   |   fr   |   .doc   |   105 pages
Extrait du document : « Commission, le risque de lenteur des procédures va augmenter Le pouvoir étant un atout majeur dans la persistance Relation avec l'organisation mère Budget ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du système de protection des droits de l'homme en Afrique. La Charte Africaine des droits de l'homme : premier instrument de protection des droits de l'homme sur le continent africain. L'organe de protection originel: la...»