Les origines de la justice royale
Extrait du sommaire : «Une justice étatique progressivement affirmée . De la vengeance privée à la justice d'Etat. La tradition romaine . Une justice étatique en déclin . La justice à l'époque franque . La justice à...»
Les juges étrangers dans le monde hellénistique
Extrait du sommaire : «Fonctionnement de l'institution . Les conséquences de cette institution . Conséquences politiques . Conséquences législatives . La question des origines de cette institution ....»
Les parlements d'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Les rôles et moyens à disposition des parlements tendant vers l'intérêt national. Les parlements garant des Lois Fondamentales. Les parlements atténuant l'absolutisme monarchique. La réalité et les...»
La consolidation du modèle royal
Extrait du sommaire : «La consolidation juridique. Le droit de la justice. Face aux justices seigneuriales. Face aux justices ecclésiastiques. La compétence du Parlement. La procédure devant le Parlement. Le droit de la loi. Les formes de la...»
La justice ecclésiastique : l'officialité au Moyen Âge
Extrait du sommaire : «L'organisation de l'officialité . L'official. Ses auxiliaires. Les compétences de l'officialité. Les compétences grandissantes de l'officialité. Entraînent des conflits avec les autres pouvoirs . La procédure . La...»
Quel est l'enjeu politique de la réception en France des droits savants ?
Extrait du sommaire : «La résurgence du phénomène étatique. La recherche savante de la paix et de l'ordre . La naissance du principe de souveraineté. L'affirmation de l'État monarchique . L'élargissement du domaine royal . L'unification...»
Les évocations et le pouvoir du roi sur la justice sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Les évocations, symbole du pouvoir illimité du roi sur la justice . Deux sortes d'évocations. Les organes connaissant les évocations. Les évocations, entre contestation violente des Parlements et avantages. Une tension...»
Le roi pacificateur, juge et justicier
Extrait du sommaire : «L'affirmation de la suzeraineté judiciaire du roi aux Xème-XIIème siècles. Les fondements légaux. Les premières manifestations concrètes. L'affirmation de la souveraineté justicière du roi au XIIIème...»
Fiction politique des « Deux Corps du Roi », dévolution royale et inaliénabilité du domaine royal de France aux XIVe et XVe siècles
Extrait du sommaire : «La genèse de la doctrine juridique des Deux Corps du Roi et les règles de succession royale . Incidences sur l'inaliénabilité du domaine royal : vers une dépatrimonialisation du pouvoir....»
« Mort est le roy ! Vive le roy ! » : Fiction politique des Deux Corps du Roi, instantanéité de la succession et permanence du pouvoir royal en France aux XIVe et XVe siècles
Extrait du sommaire : «Origines de la doctrine juridique des Deux Corps du Roi. Règle d'instantanéité de la succession et continuité du pouvoir....»
Les garanties d’oboulo.com :
