Les ouvrages exceptionnellement dangereux
Extrait du sommaire : «L'émergence d'un régime de responsabilité sans faute applicable aux OPED . La consécration de la notion par l'arrêt Dalleau . L'affirmation progressive des critères de l'OPED. L' abandon de la notion d'ouvrage...»
Conseil d'Etat, 8 août 2008 - la faute de l'administration pour défaut d'entretien normal
Extrait du sommaire : «Une responsabilité non engagée de la personne publique propriétaire en cas d'absence de défaut d'entretien. Une responsabilité distincte en fonction de la qualité de la victime d'un dommage causé par l'utilisation...»
Les responsabilités des usagers du service public
Extrait du sommaire : «La notion d'usagers d'un ouvrage public. Une notion d'usager appréciée de manière extensive par le juge administratif . Une notion d'usager à distinguer de celle de tiers et d'usager d'une SPIC. Le régime de...»
Les responsabilités découlant de l'exécution de travaux publics
Extrait du sommaire : «Responsabilité contractuelle. La responsabilité pour faute. La responsabilité sans faute. Les responsabilités extra contractuelles ou quasi délictuelles pour les dommages de travaux publics. L'historique. Le caractère...»
La pratique des contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004
Extrait du sommaire : «Des préalables inhabituels à la pratique de la commande publique avec le contrat de partenariat. La particularité du contrat de partenariat. Le côté attractif. Un type de commande publique novateur paralysé par...»
La faute dans le droit de la responsabilité administrative
Extrait du sommaire : «Une responsabilité traditionnellement fondée sur la faute . La nature de la faute : faute personnelle et faute de service . Les `ultimes bastions de la faute lourde´ . Vers la disparition de la condition de faute dans la...»
Les risques urbains, Jocelyne Dubois-Maury, Claude Chaline
Extrait du sommaire : «Les risques urbains des sociétés contemporaines . L'ampleur croissante des événements catastrophiques dans le monde . Les catastrophes d'origines naturelles sont les plus meurtrières . Les dommages assurés sont en...»
Subhas Chandra Bose
Extrait du sommaire : «De l'étudiant nationaliste au militant congressiste. Des études brillantes. Entrée dans la vie politique : un danger pour les Britanniques. Chandra Bose et le Congrès National indien. Les premières négociations avec...»
Le placement de produit au cinéma
Extrait du sommaire : «Cinéma : attention de qualité.. Le média.. L'impact.. Taux de mémorisation.. Coût relatif peu élevé.. Prix et comparaison.. Exposition potentielle importante.. Possibilité de ciblage.. Contourner les...»
GOFFMAN, Erving, Stigmate. Les usages sociaux du handicap, BECKER, Howard, Outsiders : études de sociologie de la déviance,
Extrait du sommaire : «Présentation des auteurs, définitions, et premières applications aux relations internationales. Introduction aux théories de la déviance : Goffman et Becker. Présentation de deux ouvrages clés : Stigmates (Goffman)...»
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