Liberté et religion

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   19/05/2008   |   fr   |   .doc   |   89 pages
Extrait du document : « a ete jugee necessaire par le Parlement. devant les assemblees parlementaires (Allemagne au niveau Autriche, Finlande, Royaume-Uni, Italie, Irlande, Luxembourg ...»

Extrait du sommaire : «La liberté de religion : une liberté consacrée mais encadrée par la convention européenne des droits de l'homme. Le contenu de la liberté de religion et ses limites. La liberté de religion : une liberté à l'épreuve du service public et du principe...»

Place et stratégie pour une structure privée de conseil en management et financement de l'innovation - le cabinet Axovalor

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   10/01/2010   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « entreprises tandis que les aides locales sont essentiellement le reste est finance par les collectivites territoriales et en accord avec le parlement europeen. ...»

Extrait du sommaire : «L’innovation en France et en Europe. L’Europe par rapport au reste du monde. Comment la France se situe-t-elle en matière d’innovation en Europe?. L’innovation en Rhône-Alpes. Les différents acteurs de...»

Les délocalisations en France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   19/02/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « Les collectivités locales (mairie, région) accordent des crédits d à des entreprises locales naissantes, ces maladie votée par le Parlement soit "menée ...»

Extrait du sommaire : «Constat [t] Chiffres. Ampleur de la désindustrialisation. Indicateurs pour mesurer le phénomène. Peut-on mesurer les délocalisations. Pourquoi les entreprises délocalisent-elles ?. Quelques solutions aux délocalisations....»

Le lobbying des entreprises auprès des Institutions européennes : le frein français - comment l'expliquer ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   27/11/2009   |   fr   |   .doc   |   116 pages
Extrait du document : « constitue de representants des autorites locales et regionales). Europeen Les membres du Parlement Europeen (deputes 6 tandis que l'Allemagne, premiere avec 99 ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le lobbying européen ?. Mieux cerner le lobbying. L’Union européenne et sa mécanique institutionnelle, une approche complexe pour les non-initiés. Panorama et stratégies des groupes...»

Le nouveau cadre institutionnel européen. Etude du Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   101 pages
Extrait du document : « eu pour mission de représenter les collectivités locales, et non les et après approbation du Parlement européen, adopte de l'Union : l'Allemagne, la France ...»

Extrait du sommaire : «Un système bicaméral : L'exercice du pouvoir législative par la représentation populaire et le Conseil. La participation des représentants du citoyen européen à l'élaboration de la norme. Le Conseil des ministres dans l'exercice du pouvoir...»

L'ouverture du Quai d'Orsay à la diplomatie multiple

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   25/06/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « les entreprises, les universites, les collectivites locales et la Unis, au Royaume-Uni, en Allemagne, au Japon en elisant ses representants au parlement et ...»

Extrait du sommaire : «Les distinctions entre le Quai d’Orsay et la Diplomatie multiple. Les singularités du Quai d’Orsay. La poursuite de l’intérêt national. L’ère de communication et de transport. La coopération...»

En quoi la libéralisation de l'espace aérien européen a-t-elle favorisée l'émergence des compagnies « low-cost » ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « 2005 du 14 decembre 2005 du parlement europeen et accordees à Ryanair par certaines collectivites locales (Cf de subventions par des autorites locales pose en ...»

Extrait du sommaire : «Le processus de libéralisation de l'espace aérien européen. Enjeu de la libéralisation. La libéralisation aérienne européenne : définition et processus. Conséquences de la libéralisation du transport aérien. Le modèle [ao] low-cost [ap]. L'émergence...»

Incidences du droit communautaire sur les institutions françaises

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « l'espagne et l'allemagne, * L'émergence la libre administration des collectivités locales, de leurs au présent traité, le Parlement européen conjointement ...»

Extrait du sommaire : «La construction européenne limite l'autorité des institutions constitutionnelles francaises. L'executif bicéphale est un « mutilé» constitutionnel de la construction européenne. L'évolution technique des procédures, les transferts de compétences...»

La régulation d'Internet

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   12/03/2007   |   fr   |   .doc   |   87 pages
Extrait du document : « de la même année, le Parlement européen a ainsi que des zones d'activité locales^. alternatifs préférant laisser aux collectivités territoriales le soin ...»

Extrait du sommaire : «L'encadrement étatique de l'accès à internet. Le cadre de l'intervention étatique et ses modalités de mise en 'uvre dans les secteurs des télécommunications : L'avènement de la régulation. La mise en 'uvre et les limites de l'ouverture à la...»

Facteurs de risque et mesures d'adaptation liés à la canicule d'août 2003 dans le XIe arrondissement de Paris

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « en 2001 sur une décision du parlement et du et pour offrir aux élus et aux collectivités, acteurs du Actions nationales et locales à mettre en oeuvre par ...»

Extrait du sommaire : «Facteurs de risque. Personnes à risque. Situations à risque. Autres facteurs aggravants. Mesures d'adaptation. Décisions politiques nationales. Politiques de prévention à Paris. Adaptation des logements. Recommandations. Anticiper davantage. La...»