Le parlementarisme avant 1958
Extrait du sommaire : «Apparition d'un parlementarisme dans la pratique (1814-1848). Naissance du parlementarisme : les deux chartes constitutionnelles (4 juin 1814 et 22 avril 1815). La Révolution parlementaire de 1830 (Charte Constitutionnelle du 14 août...»
La rationalisation du parlementarisme sous la Ve République
Extrait du sommaire : «La rationalisation du parlementarisme, facteur de stabilité gouvernementale sous la Vème République. La rationalisation du parlementarisme, facteur de stabilité gouvernementale sous la Vème République. Un moyen de...»
Qu'est ce que rationaliser le Parlementarisme ?
Extrait du sommaire : «L'affirmation de l'indépendance de l'exécutif : un encadrement de Parlement. Une indépendance affirmée quant à la désignation gouvernementale, et la restauration des pouvoirs de l'exécutif. Un encadrement du...»
"Le parlementarisme rationalisé", Pierre Avril
Extrait du sommaire : «Le parlementarisme rationalisé, une fausse excuse à la marginalisation du parlement. Une situation répandue. Une rationalisation nécessaire. La vraie raison de la marginalisation du parlement : le caractère majoritaire du...»
La rationalisation du parlementarisme
Extrait du sommaire : «Un encadrement du Parlement. La restauration des pouvoirs de l'exécutif. Un Parlement encadré au profit du pouvoir exécutif. Une résistance du Parlement. Des prérogatives parlementaires dès 1958 mais souvent...»
La constitution du 4 octobre 1958 : innovations et continuités institutionnelles
Extrait du sommaire : «Une constitution dans la continuité des républiques françaises . Le respect de la tradition républicaine . La filiation à la IVe République par la loi du 3 juin 1958 . Une constitution qui met en place un régime...»
Le parlementarisme rationalisé
Extrait du sommaire : «Origines de la notion et première définition. Une notion déjà ancienne. Première définition, premiers principes et objectifs de la notion. Les réalisations concrètes de cette notion . Les acteurs de cette...»
La notion de parlementarisme rationalisé
Extrait du sommaire : «Les principes du parlementarisme rationalisé . Le renforcement du pouvoir exécutif. La « rationalisation » du pouvoir législatif. La rationalisation du parlementarisme sous la Vème République. La restauration des...»
La rationalisation du parlementarisme sous la IVe et la Ve République
Extrait du sommaire : «1946: une rationalisation insuffisante. Un texte lacunaire sinon contradictoire . Une soumission injustifiée. 1958: une rationalisation excessive. Des mécanismes classiques rendus efficaces. Des innovations susceptibles de...»
Le pouvoir législatif dans la Constitution, de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les Constitutions esquissant la primauté de l'exécutif sur le législatif. La Période révolutionnaire de 1789 à 1799 . Le régime consulaire et impérial et les monarchies censitaires. L'émergence...»
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