"Le parlementarisme rationalisé", Pierre Avril

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   15/11/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le parlementarisme rationalisé, Pierre Avril À partir de 1958, le parlement n est plus l incarnation de la souveraineté nationale, mais uniquement un ...»

Extrait du sommaire : «Le parlementarisme rationalisé, une fausse excuse à la marginalisation du parlement. Une situation répandue. Une rationalisation nécessaire. La vraie raison de la marginalisation du parlement : le caractère majoritaire du...»

La notion de parlementarisme rationalisé

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   09/05/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Le parlementarisme rationalisé Un [1]régime parlementaire se caractérise par la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement, c'est-à-dire ...»

Extrait du sommaire : «Les principes du parlementarisme rationalisé . Le renforcement du pouvoir exécutif. La « rationalisation » du pouvoir législatif. La rationalisation du parlementarisme sous la Vème République. La restauration des...»

Portées et limites du parlementarisme rationalisé allemand

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/09/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Une prépondérance de l'exécutif. Portees et limites du parlementarisme rationalise allemand Introduction La notion de parlementarisme rationalise a ete ...»

Extrait du sommaire : «Une pondération originale du jeu parlementaire. L'élection du chancelier (article 63) . La motion de défiance `constructive´ (article 67). La question de confiance (article 68). Les travers de cette rationalisation. Une...»

Peut-on parler de parlementarisme rationalisé sous la IVème République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les attributions du parlement. Peut-on parler de parlementarisme rationalise sous la IVe Republique ? La IIIe Republique a tres vite ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la IVe République : Une volonté de rompre avec la toute-puissance parlementaire de la IIIe République par l'instauration d'un régime parlementaire rationalisé. Des prérogatives accordées à...»

Le parlementarisme rationalisé

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le parlementarisme rationalise 1. Origines de la notion et premiere definition a. une notion dejà ancienne Si l'expression << rationalisation du ...»

Extrait du sommaire : «Origines de la notion et première définition. Une notion déjà ancienne. Première définition, premiers principes et objectifs de la notion. Les réalisations concrètes de cette notion . Les acteurs de cette...»

Le parlementarisme rationalisé sous la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/01/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le parlementarisme rationalisé sous la Ve République En 1967, André Chandernagor pose la question Un Parlement pour quoi faire ?. ...»

Extrait du sommaire : «La Ve République a voulu rénover le Parlement en le rationalisant et en le confinant dans son rôle législatif et délibératif mais la pratique politique a fait ressortir un véritable déclin d'un parlement...»

Qu'est-ce que le parlementarisme ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « II/ Parlementarisme rationaliste A/ Origines et début du parlementarisme rationalisé Le concept de « parlementarisme rationalisé » a été créé par le ...»

Extrait du sommaire : «L'apparition du parlementarisme : vers un parlementarisme absolu. Éléments de définition du régime parlementaire classique. Des régimes au parlementarisme absolu : les exemples français de la IIIe et de la IVe...»

Au regard des expériences des États européens de l'Est, la rationalisation parlementaire est-elle une réussite ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « I. Le parlementarisme rationalisé a. La mise à l'écrit des droits coutumiers et leur précision C'est surtout les pays d'Europe de l'Est qui vont connaître ...»

Extrait du sommaire : «Le parlementarisme rationalisé . La mise à l'écrit des droits coutumiers et leur précision. La crainte de l'exécutif, la peur d'un retour à l'autoritarisme. Une réussite nuancée. Un système qui crée...»

1962 : Une nouvelle « constitution » de la Ve République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   18/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le développement du parlementarisme rationalisé ; ainsi que de la vision gaullienne, faisant du président de la République, un personnage incontournable ...»

Extrait du sommaire : «Un renversement des pouvoirs en faveur de l'exécutif . Vers un parlementarisme rationalisé. La vision gaullienne : le président de la République, une figure incontournable . Un bouleversement d'ordre constitutionnel . Une...»

Le Régime de l'Allemagne Fédérale

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « I. le cadre institutionnel, les mecanismes du parlementarisme rationalise Regime parlementaire : executif bicephale avec un chef de l'Etat (Horst Ko:hler) et ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre institutionnel, les mécanismes du parlementarisme rationalisé. Les mécanismes de la responsabilité politique. L'état de détresse législative. Le fonctionnement des institutions : la stabilité de...»