Les parlements de justice d'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Histoire . La formation des parlements de justice. L'affirmation d'un contre-pouvoir au roi. Fonctions. Rôle juridictionnel . Rôle législatif ....»
Les parlements d'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Les rôles et moyens à disposition des parlements tendant vers l'intérêt national. Les parlements garant des Lois Fondamentales. Les parlements atténuant l'absolutisme monarchique. La réalité et les...»
La question constitutionnelle sous l'ancien régime
Extrait du sommaire : «La constitution. Les lois fondamentales. La conception révolutionnaire. Opposition des parlements et contrôle de constitutionnalité ....»
Le Parlement en France sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Le Rôle traditionnel du Parlement. Le rôle législatif du Parlement. Il réaffirme également sa supériorité aux juridictions inférieures. Le Parlement veut se constituer comme un contre-pouvoir...»
La société de l'Ancien régime, une société bloquée ?
Extrait du sommaire : «Une société bloquée . Les raisons sociales de ce blocage . Les raisons économiques de ce blocage . La remise en cause du fonctionnement de la société . L'émergence de la philosophie des lumières . Des...»
Les revenus des magistrats sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «La diversité des sources de revenus. Les revenus fixes : des gages modiques. Revenus variables : épices et autres avantages. Les épices vicient-elles l'exercice de la justice?. Les abus liés au système des épices. Un...»
Qui fait la loi sous l'ancien régime?
Extrait du sommaire : «D'où les différents législateurs tirent-ils leur pouvoir ?. Le roi et son pouvoir de droit divin. Le pouvoir des autres législateurs est à priori issu du Roi. Comment exercent-ils le pouvoir législatif ?. Le roi...»
Les parlementaires de l'Ancien Régime furent-ils les premiers révolutionnaires ?
Extrait du sommaire : «Les parlementaristes d'Ancien régime, premiers révolutionnaires français. Une volonté nouvelle d'affranchissement de la tutelle du Roi. Une protection des libertés individuelles et collectives par les parlementaires des...»
Les évocations et le pouvoir du roi sur la justice sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Les évocations, symbole du pouvoir illimité du roi sur la justice . Deux sortes d'évocations. Les organes connaissant les évocations. Les évocations, entre contestation violente des Parlements et avantages. Une tension...»
Le juge administratif : l'administration qui se juge ?
Extrait du sommaire : «Le juge administratif: un administrateur. Le juge administratif, partie intégrante de l'administration. Le juge administratif se détache de l'administration. Le juge administratif: un magistrat. Le juge administratif: légitimité...»
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