La parole de l'enfant dans le procès pénal

Exposé Droit privé & contrat Droit pénal

Date de publication :

03/12/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

21 pages

Niveau :

expert

Consulté :

4 fois

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non évalué

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Sommaire :

Sommaire

La sublimation de la parole et de la place de l'enfant dans le procès pénal
1. La valeur judiciaire et clinique de la parole de l'enfant
2. La place d'une défense de la parole de l'enfant
L'art subtil du recueil de la parole de l'enfant
1. La spécificité des troubles induits chez l'enfant victime d'abus sexuel
2. La qualité de l'audition subordonnée à l'accueil judiciaire de la victime
L'ambivalence de la notion de vérité en elle-même
1. La vérité du fait policier : la recherche d'éléments matériels
2. La vérité judiciaire : l'appréciation des faits
3. La vérité psychologique : la crédibilité du sujet
La symbolique des discours : une vérité sui generis

Résumé :

Quelle distance faut-il garder avec l'émotion, susceptible d'envahir tout un chacun en présence de faits qui génèrent colère, peine et compassion, telles les violences infligées aux enfants ? Quelles sont les bases de l'intime conviction du Juge ? L'expert et le juge sont-ils totalement indépendants l'un de l'autre ? Pourquoi le juge fait-il appel à l'expert, quelle est la nature de la demande du juge et comment utilise-t-il l'expertise ?

La recherche d'une application sage et raisonnée de la loi pénale passe inéluctablement par un recours à la technique dans l'élaboration de la vérité (I).
Mais le législateur moderne, n'ayant pas pris en compte le plus grand degré de certitude dans les sciences et l'essor extraordinaire de l'institution expertale, a suscité une pratique de l'expertise qui est incontestablement inadaptée à la manifestation de la vérité. Les attentes du pouvoir révèlent alors l'existence d'un paradoxe dans l'appréhension de la vérité (II).