Droit des biens : propriété et patrimoine culturel

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   20/02/2009   |   fr   |   .rtf   |   9 pages
Extrait du document : « Par définition le patrimoine culturel doit être accessible au public. En France l'expression "patrimoine culturel" est assez récente. ...»

Extrait du sommaire : «La définition du patrimoine culturel implique avant tout sa protection de manière efficace. Définition du patrimoine culturel. Le patrimoine culturel et la protection des droits de propriété. La nécessité de...»

Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   18/08/2008   |   fr   |   .pdf   |   67 pages
Extrait du document : «On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier ...»

Extrait du sommaire : «Place de la fiscalité du patrimoine et les nouvelles mesures fiscales. Le patrimoine des ménages et la fiscalité du patrimoine. Les nouveaux dispositifs fiscaux. Enjeux de la fiscalité du patrimoine sur la croissance...»

Le patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   11/01/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Caractères dérivés. Le patrimoine Le patrimoine est l'ensemble de biens et d'obligations dont chaque personne est titulaire, et envisagé comme formant une ...»

Extrait du sommaire : «Composition du patrimoine: le patrimoine comme universalité de droit. L'actif du patrimoine. Le passif du patrimoine. Les caractères juridiques du patrimoine. Le patrimoine comme émanation de la personnalité. Caractères...»

Le patrimoine de proximité pour aborder le temps et l'histoire

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Mémoire   |   07/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   70 pages
Extrait du document : « Le patrimoine de proximité au musée. Le patrimoine en tant que témoignage de notre héritage culturel constitue le fondement de la plupart des enseignements ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux du patrimoine de proximité. Qu'est-ce que le patrimoine de proximité?. Relier patrimoine et pédagogie. Une première approche du patrimoine en premièr section de maternelle. Le patrimoine pour aborder le...»

Conseiller en gestion de patrimoine chez Intuitu Patrimonia, cabinet indépendant

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Rapport de stage   |   06/05/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : «Conseiller en gestion de patrimoine chez Intuitu Patrimonia, cabinet indépendant. Le métier de Conseiller en Gestion de Patrimoine ...»

Extrait du sommaire : «Le métier de Conseiller en Gestion de Patrimoine et la réglementation afférente. Le métier de Conseiller en Gestion de Patrimoine. Le rôle de la Chambre des Indépendants du Patrimoine. La découverte des supports...»

Le patrimoine, notion remise en cause ?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   15/10/2009   |   fr   |   .pdf   |   4 pages
Extrait du document : «Bien que n'ayant pas de dé?nition juridique consacrée, le patrimoine s'est largement fait une place dans l'inconscient collectif qui le voit comme un ...»

Extrait du sommaire : «La théorie du Patrimoine d'Aubry et Rau : une universalité de droit attachée à la personne ancrée dans notre droit. Le patrimoine, une universalité de droit. Le patrimoine, une affectation à la...»

Biens et patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   29/12/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «BIENS ET PATRIMOINE Si la loi ne définit pas le patrimoine, l'intuition populaire n'y supplée qu'imparfaitement. Le patrimoine ...»

Extrait du sommaire : «Les biens, éléments essentiels du patrimoine. La classification des éléments du patrimoine. Caractères des éléments du patrimoine. Evolution de la conception française du patrimoine. Contestation de la...»

L'imposition du patrimoine

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les droits de mutation à titre onéreux. L'imposition des revenus du patrimoine Patrimoine : biens, droits et valeurs détenus par les contribuables. ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition de la détention du patrimoine. Les taxes foncières. L'impôt de solidarité sur la fortune. L'imposition de la transmission du patrimoine. Les droits de mutation à titre gratuit . Les droits de mutation à...»

La notion de patrimoine historique

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   29/09/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La notion de patrimoine historique « Faisons vivre notre patrimoine », tel sera cette année le thème des Journées européennes du Patrimoine, qui se ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine, heritage commun de la nation. . Le patrimoine aujourd´hui.. Et demain, quel avenir pour notre patrimoine ?.....»

Les friches industrielles comme élément du patrimoine: la prise en compte des usines textiles sur le territoire berjallien, par le Contrat Global de Développement Isère Porte des Alpes

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   25/01/2008   |   fr   |   .pdf   |   16 pages
Extrait du document : «Les friches industrielles comme élément du patrimoine: la prise en compte des usines textiles sur le territoire berjallien, par le Contrat Global de ...»

Extrait du sommaire : «Une présentation socio-historique du territoire et des activités textiles sur celui ci. Le périmètre géographique de l'étude. Histoire d'un territoire ouvrier. La prise de conscience d'une nécessité...»