Droit des biens : propriété et patrimoine culturel
Extrait du sommaire : «La définition du patrimoine culturel implique avant tout sa protection de manière efficace. Définition du patrimoine culturel. Le patrimoine culturel et la protection des droits de propriété. La nécessité de...»
Fiscalité du patrimoine et croissance économique
Extrait du sommaire : «Place de la fiscalité du patrimoine et les nouvelles mesures fiscales. Le patrimoine des ménages et la fiscalité du patrimoine. Les nouveaux dispositifs fiscaux. Enjeux de la fiscalité du patrimoine sur la croissance...»
Le patrimoine
Extrait du sommaire : «Composition du patrimoine: le patrimoine comme universalité de droit. L'actif du patrimoine. Le passif du patrimoine. Les caractères juridiques du patrimoine. Le patrimoine comme émanation de la personnalité. Caractères...»
Le patrimoine de proximité pour aborder le temps et l'histoire
Extrait du sommaire : «Les enjeux du patrimoine de proximité. Qu'est-ce que le patrimoine de proximité?. Relier patrimoine et pédagogie. Une première approche du patrimoine en premièr section de maternelle. Le patrimoine pour aborder le...»
Conseiller en gestion de patrimoine chez Intuitu Patrimonia, cabinet indépendant
Extrait du sommaire : «Le métier de Conseiller en Gestion de Patrimoine et la réglementation afférente. Le métier de Conseiller en Gestion de Patrimoine. Le rôle de la Chambre des Indépendants du Patrimoine. La découverte des supports...»
Le patrimoine, notion remise en cause ?
Extrait du sommaire : «La théorie du Patrimoine d'Aubry et Rau : une universalité de droit attachée à la personne ancrée dans notre droit. Le patrimoine, une universalité de droit. Le patrimoine, une affectation à la...»
Biens et patrimoine
Extrait du sommaire : «Les biens, éléments essentiels du patrimoine. La classification des éléments du patrimoine. Caractères des éléments du patrimoine. Evolution de la conception française du patrimoine. Contestation de la...»
L'imposition du patrimoine
Extrait du sommaire : «L'imposition de la détention du patrimoine. Les taxes foncières. L'impôt de solidarité sur la fortune. L'imposition de la transmission du patrimoine. Les droits de mutation à titre gratuit . Les droits de mutation à...»
La notion de patrimoine historique
Extrait du sommaire : «Le patrimoine, heritage commun de la nation. . Le patrimoine aujourd´hui.. Et demain, quel avenir pour notre patrimoine ?.....»
Les friches industrielles comme élément du patrimoine: la prise en compte des usines textiles sur le territoire berjallien, par le Contrat Global de Développement Isère Porte des Alpes
Extrait du sommaire : «Une présentation socio-historique du territoire et des activités textiles sur celui ci. Le périmètre géographique de l'étude. Histoire d'un territoire ouvrier. La prise de conscience d'une nécessité...»
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