La personnalité juridique de la femme du XIII au XVIII siècle

Fiche Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

24/04/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

2 pages

Niveau :

expert

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Sommaire :

Sommaire

La personnalité juridique de la femme subordonnée au mari entre le xiiie et le xvie siècle
1. Les formes de la subordination juridique de la femme
2. Les motifs de la subordination juridique de la femme
L'annihilation de la personnalité juridique de la femme entre le XVIE et le XVIIIE siècle
1. Les formes de l'annihilation de la personnalité juridique de la femme
2. Les motifs de l'annihilation juridique de la femme

Résumé :

« Vir caput mulieris » avait déclaré Saint-Paul, entendant par là que « l'homme est à la tête de la femme ». Cette formule lapidaire qui signifiait la domination du mari dans toutes les affaires reléguait la femme au second plan, ce qui se traduisit par l'affirmation du pouvoir du mari.
La motivation d'une telle affirmation était la débilité de la femme si l'on entend le sens hérité des romains plus que la pensée de Saint-Paul. En effet, les antiques romains avaient une définition d'imbecilitas sexus en parlant de la femme, traduisant sa naturelle frivolité par exemple, faiblesse justifiant qu'elle soit tenue à l'écart de toute responsabilité, notamment juridique.
La notion d'imbecilitas sexus et le leitmotiv « vir caput mulieris » faisaient de la personnalité juridique de la femme une dépendance du mari, cela d'une manière variable entre le xiiie et le xviiie siècle.
En effet, alors que les Romains avaient permis à la femme de se dégager de la « patria potestas » au fil du temps, la redécouverte juridique du droit romain a finalement réduit la personnalité juridique de la femme comme peau de chagrin au fil du temps en parallèle avec un renforcement de l'autorité monarchique.
Il est dès lors possible d'envisager l'aliénation juridique de la femme comme la réponse à un modèle de direction de la maison, du foyer sur le modèle du prince.
Pour ce faire, il conviendra de décrire la personnalité juridique de la femme subordonnée au mari (xiiie-XVIe siècles) (I) mais aussi la personnalité juridique de la femme annihilée (XVIe-xviiie siècles) (II).