Peut-on hiérarchiser les droits de l'homme ?

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   12/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Un noyau dur essentiel; Les juridictions internationales en faveur d'une hiérarchisation. Peut-on hiérarchiser les droits de l' homme ? ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation plus poussée de la garantie des droits de la première génération, signe d'une certaine supériorité. La consécration de l'individualisme libéral dans le cadre de la protection internationale des...»

Hiérarchie des normes et hiérarchie des droits et libertés

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/04/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « a priori en droit français, il peut en revanche de ces informations une protection parfaite des droits fondamentaux, sans hiérarchiser ces droits ...»

Extrait du sommaire : «La permanence de la pertinence de la hiérarchie des normes comme instrument de protection des droits fondamentaux. L'échelon constitutionnel comme instrument d'identification et de protection des droits fondamentaux : la superposition des...»

Les limites normales et exceptionnelles à l'exercice des droits fondamentaux

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « constitutionnel se refuse à hierarchiser les droits de l'homme et les droits fondamentaux, cependant, nous pensons, comme d'autres, que l'on peut degager une ...»

Extrait du sommaire : «Les limites normales. Les limites posées par la notion d'ordre public . Les limites posées par le principe de dignité de la personne humaine. Les limites exceptionnelles. Les limites exceptionnelles de source textuelles. Les limites...»

La reconnaissance d'un jugement de répudiation au regard des exigences de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   23/06/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « dans les systèmes occidentaux ne peut accéder au Cependant, hiérarchiser reviendrait à donner à l'ordre la Convention : La Cour Européenne des Droits de l ...»

Extrait du sommaire : «La particularité du conflit opposant la CEDH aux conventions bilatérales donnant effet aux décisions marocaines et algériennes de répudiation . L'inadéquation des règles classiquement utilisées pour...»

Peut-on être plus ou moins libre?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   06/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Pour Hobbes il est possible de hiérarchiser les différentes une spécificité humaine et ne peut pas se à sa liberté, c'est renoncer () aux droits de l ...»

Extrait du sommaire : «La liberté sous un angle physique . La liberté sous un angle moral....»

La protection de la vie privée en droit public français

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   12/07/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « méconnaissance du droit au respect de la vie privée peut être de antagonistes et procèdent d'un souci de ne pas hiérarchiser les droits et libertés ...»

Extrait du sommaire : «L'appréhension restrictive de la vie privée dans la sphère du droit public. La dissociation de la vie privée et liberté individuelle. La délimitation de la vie privée. La diversité des moyens de protection de...»

Y a-t-il un droit à polluer ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   19/02/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « dire que l'homme a tous les droits sur elle En plus, difficile de hiérarchiser les scénarios du pire L'absolu peut correspondre à une éthique privée mais ...»

Extrait du sommaire : «L'homme paraît dominer la Nature et peut en faire ce qu'il veut. Le droit du plus fort permet tout à l'homme qui est au dessus de la nature. L'homme doit sortir de la nature et s'en servir pour survivre. L'homme serait-il devenu...»

Ordre public et libertés publiques

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « le juge des libertés semble hiérarchiser les libertés non absolue: les conflits entre droits fondamentaux trouvent d'une même liberté peut porter atteinte ...»

Extrait du sommaire : «Nécessité de limiter les libertés publiques pour en rendre possible l'exercice simultané . L'ordre public impose de concilier les libertés qui apparaissent contradictoires . L'exercice excessif et simultané de...»

Qu'est-ce qu'une constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   21/03/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « etre ecrites ou non, mais il ne peut y avoir une vision politique et une volonte de hierarchiser et structurer de la redaction de la Declaration des droits de l ...»

Extrait du sommaire : «Un instrument de limitation de pouvoir. Deux formes de constitution. pour une norme suprême et originaire. qui devient instrument de garantie des libertés. Une conception et un objectif social. qui tendent à passer...»

Michel Villey. Revue 'Droits'

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche de lecture   |   16/05/2002   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'enseigner et d'écrire : Polémique sur les droits de l plan analytique, qui aura l'avantage de hiérarchiser et d Nous résumerons ce que l'on peut retenir et ...»

Extrait du sommaire : «La pensée de Michel Villey. La Méthode dialectique au service d'une réflexion philosophique (et au service de la philosophie elle-même). Justice et droit : dikaiosunê et to dikaion. Une pensée à contre-courant. Un...»