Peut-on parler d'un gouvernement des juges aux USA ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/07/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Cette prépondérance est même parfois critiquée par certains. Peut-on parler d'un gouvernement des juges aux USA ? DUSHIMIRE Aime ...»

Extrait du sommaire : «Même si on a pu parler d'un « gouvernement des juges » à une certaine période de l'histoire des Etats-Unis. Le contrôle de constitutionnalité, à l'origine du pouvoir des juges . Renforcé par un...»

Cour Suprême des USA et gouvernement des juges

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Ceci explique la remise en cause des fonctions et du pouvoir du juge. On ne peut pas parler d'un plein gouvernement des juges de la Cour Supreme, mais ...»

Extrait du sommaire : «Les prérogatives de la Cour Suprême. Une cour hors du commun. Un organe à part. Les implications d'un gouvernement des juges effectif. La sage interprétation de la loi. Les dangers du pouvoir de la Cour Suprême....»

Le rôle des Cours Suprêmes est-il politique ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « autant que le Congres : c'est pourquoi certains ont pu parler d'un << gouvernement des juges D'une maniere generale, on peut noter que 85% des juges nommes ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle traditionnel des Cours Suprêmes, arbitres de la constitutionnalité et interprètes des lois, mais dont le rôle risque toujours d'empiéter sur le politique. Les compétences traditionnelles : le sommet de...»

« Etude comparative du contrôle de constitutionnalité des lois en France et aux Etats-Unis » d'Elizabeth Zoller

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   31/03/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « qu on en arrive à parler de « gouvernement des compétences entre le Parlement et le gouvernement ». à laquelle le législateur ne peut porter atteinte. ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de séparation des pouvoirs : source de l'émergence du contrôle de constitutionnalité. Un principe indispensable aux États-Unis. La vision française de la détention du pouvoir. Le dessein du...»

Qui gouverne les USA ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « En definitive, chaque Etat a la responsabilite de son propre systeme de gouvernement et de l Tout d'abord, on ne peut omettre de parler de la puissance ...»

Extrait du sommaire : «La puissance de l'exécutif favorisée aujourd'hui. Les pouvoirs institutionnels du Président des Etats-Unis. Le Président devenu "Chief legislator". Les limites institutionnelles du pouvoir...»

En quoi peut-on considérer la monarchie britannique comme un modèle ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/02/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Une première critique est faite concernant le principe du gouvernement représentatif : pour l Angleterre, l ordre Si on ne peut pas parler de modèle, ce ...»

Extrait du sommaire : «La monarchie britannique, un modèle original de construction de l'Etat moderne et de la démocratie. La construction du modèle monarchique anglais par le conflit et la révolution. La construction du modèle monarchique anglais...»

Existe-t-il des limites aux pouvoirs du président des Etats-Unis?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/09/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Certains vont meme jusqu'à parler de veritable << gouvernement des juges En effet, la Cour Supreme peut juger inconstitutionnelle une loi proposee par le ...»

Extrait du sommaire : «Des pouvoirs considérables limités par le Congrès. Un important pouvoir de blocage et de contrainte. Un pouvoir considérable de contrôle. Des pouvoirs immenses, affaiblis par divers facteurs. Limité par des facteurs...»

Le régime politique américain : extrait de "Les partis contre la République", de Marcel Waline, 1948

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Commentaire de texte   |   30/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Relevant ainsi sa théorie, on peut dire qu il ya I. Un isolement théorique Il s agira de parler du pouvoir entre le chef d État et le chef de gouvernement. ...»

Extrait du sommaire : «Un isolement théorique. L'exclusivité de l'exécutif du président. L'exclusivité législative au Congrès. Une collaboration en pratique. Une participation du président à la fonction législative. Une...»

Le gouvernement de cabinet : l'exemple du Royaume Uni

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « qui composent le cabinet à proprement parler, quintessence du Le gouvernement peut donc être qualifié de collégial et pur, le chef de gouvernement n'est qu ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions d'existence du « gouvernement de cabinet » britannique. Un régime parlementaire gouvernementaliste. Le cabinet et le gouvernement. Une particularité britannique : le « Shadow Cabinet ». Le cabinet, coeur...»

La souveraineté populaire peut-elle être assimilée à la démocratie ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « devenu paradoxal de continuer de parler de souveraineté suprême, donc celui-ci ne peut être par Amérique, A. TOCQUEVILLE * Traité du gouvernement civil, J ...»

Extrait du sommaire : «La souveraineté populaire comme principe consubstantiel à la démocratie. Mais insuffisant pour permettre d'appréhender un concept aussi exhaustif. Le transfert de souveraineté au peuple n’a pas nécessairement une...»