Peut-on réformer le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Peut-on réformer le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ? Face aux dysfonctionnements de l'administration ...»

Extrait du sommaire : «Face aux dysfonctionnements de l'administration fiscale, l'exigence de performance a rendu nécessaire une réforme au sein du « Minéfi », mais le premier essai d'ampleur s'est soldé par un échec. L'administration...»

Le ministre des Finances

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « On peut relever notamment que: les décrets remplacent eu lieu avec la création du Ministère du Budget LOLF, un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'Etat ...»

Extrait du sommaire : «Si le ministre des Finances est un acteur majeur dans l'élaboration du budget. Une supériorité absolue avant la LOLF. Une suprématie technique réaffirmée par la LOLF. La mise en place de la LOLF et la nécessaire...»

Le blanchiment d'argent

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   28/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « L'influence de la criminalite organisee peut porter prejudice aux a ete mis en place par le Ministere de l la volonte politique necessaire pour reformer au plan ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le blanchiment d'argent ?. Définition. Les modalités de blanchiment des capitaux. Les conséquences du blanchiment d'argent. La vulnérabilité des marchés naissants. Conséquences économiques,...»

La réforme du droit budgétaire de l'Etat

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de l'état, revient à réformer, c'est d'actions relevant d'un même ministère et auquel et des performances de leurs gestionnaires ne peut être réalisée ...»

Extrait du sommaire : «Une gestion publique par objectifs et résultats . Un budget de missions et de programmes . Le principe de sincérité . Renforcer le rôle du Parlement . Transparence de la gestion budgétaire . Renforcement...»

Faut-il réformer le soutien à la production cinématographique?

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   28/12/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « à la question « Faut-il réformer le soutien On peut alors comprendre dans quelle mesure il cinématographie est rattaché au nouveau Ministère des affaires ...»

Extrait du sommaire : «(Approche empirique).L'analyse du soutien de la production cinématographique en France au nom de l'´exception culturelle´ . La production cinématographique en France : évaluation & évolution. Le soutien à la...»

Contentieux et contrôle des pratiques anticoncurrentielles

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Exposé   |   02/03/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « alors de maintenir, d'annuler ou de réformer la décision du En d'autres termes, elle peut, de plein droit, annuler L.464-8) et les services du Ministère de l ...»

Extrait du sommaire : «Contentieux et contrôle des pratiques anticoncurrentielles en droit français. Les pratiques anticoncurrentielles illicites. Le contrôle des pratiques anticoncurrentielles. Contentieux et contrôle des pratiques...»

Réformer l'administration : difficultés, réalisations, perspectives

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   19/08/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « escomptés, le levier des finances publiques peut alors servir de en effet contraintes de se réformer pour atteindre des armées et celle du ministère de l ...»

Extrait du sommaire : «Une mise en perspective des tentatives de réforme de l'administration permet d'en dégager les lignes directrices. . Les enjeux de la réforme administrative. . Les obstacles rencontrés par la réforme de l'administration....»

Economie et finances publiques

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « classement budgetaire : classement selon le service : ministere au niveau On peut avoir un taux reel qui est J. CAILLAUX (1900) propose de reformer les impots ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution des finances publiques. La période classique : 1815-1914. Le développement de l'interventionnisme et la crise des finances publiques : 1914-2000. Les finances publiques modernes en débat. Dépenses et recettes...»

Fiche de lecture: R.F. LE BRIS, avec M. SCHIFRES, "L'État quand même"

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « points de vue sur la maniere de le reformer pas davantage Comment l'Etat peut-il se concentrer sur ses fonctions en place pour tous les agents du ministere des l ...»

Extrait du sommaire : «L'ENA dans l'État. La tyrannie du diplôme initial. Le rejet des enarques . Le temps particulier de l'Administration. Comment recruter, nommer, diriger ?. L'Administration est-elle gérée ?. Le nouvel État....»

La réforme des retraites et son impact sur les finances publiques

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   24/06/2005   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « se saisir du problème et de réformer plus profondément aussi notable soit-il - ne peut être que culture contemporaine, n 4004, avril 2004 Ministère de l ...»

Extrait du sommaire : «Tout réaffirmant le choix d'un système de retraites par répartition, la loi du 21 août 2003 met en place une réforme d'ampleur qui vise à revenir à l'équilibre budgétaire par l'allongement de la...»