La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « Le regime entre dans une phase de liberalisation. en 1821, à la fin de la session parlementaire. maintenue jusqu'en 1822) et l'autorisation prealable de ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 [t] 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 [t] 1830). La monarchie de juillet 1830 [t] 1848. Les débuts de la [ao] monarchie bourgeoise [ap] (1830 [t] 1832). Le triomphe des élites (1832 [t]...»

Le droit de prêt public du livre

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « La phase d'émergence du problème du prix sur droit de prêt est inscrite sur l'agenda parlementaire. pas, cela signifie que son autorisation préalable devra ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux du droit de pret. Le respect du droit d'auteur. L'intervention de l'etat. La crise de l'edition. La mobilisation des acteurs. Les partisans du droit d'auteur. Les partisans du pret gratuit. Les avis partages sur la question. Les...»

Les conséquences de la hausse du prix du pétrole au Vénézuéla depuis 1999

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   145 pages
Extrait du document : « grand producteur de petrole depuis 1917 connait une grande phase prosperite economique en place par le gouvernement d'une politique d'austerite budgetaire. ...»

Extrait du sommaire : «Une économie en forte croissance : amélioration conjoncturelle. L'économie du Venezuela a toujours été liée au pétrole. Le secteur pétrolier principal secteur de l'économie vénézuélienne. Une économie en forte croissance. Une forte croissance, mais...»

La conservation des monuments historiques en milieu urbain. Bilan et perspectives appliqués à l'exemple de Toulouse

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   101 pages
Extrait du document : « omettrons pas d'utiliser les entretiens menés dans la phase préparatoire de ses prérogatives en matière de protection et d'autorisation indispensables aux ...»

Extrait du sommaire : «Les monuments historiques dans la ville : une mémoire séculaire indissociable de l'identité urbaine. La ville et la politique urbaine. Les monuments historiques. La réutilisation des monuments historiques. La protection des monuments historiques :...»

La déontologie dans la Police nationale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   115 pages
Extrait du document : « se voyait proposer des règles de déontologie tenant compte des droits de l'homme et des libertés fondamentales »^, l'Assemblée parlementaire du Conseil de ...»

Extrait du sommaire : «LES SOURCES DE LA DEONTOLOGIE POLICIERE. LE DEVELOPPEMENT CROISSANT DE LA DEONTOLOGIE DANS LA FONCTION PUBLIQUE. LES NORMES DEONTOLOGIQUES APPLICABLES. LA DEONTOLOGIE POLICIERE EN PRATIQUE. DEONTOLOGIE ET POLICIERS. LE CONTRÔLE DE LA DEONTOLOGIE...»

De la charité à la solidarité

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « des mendiants la production de lettres d'autorisation ou même Cette phase d'accumulation primitive du capital s comme le sous-entend un parlementaire dans un ...»

Extrait du sommaire : «Charité versus solidarité. Deux valeurs relevant de logiques différentes. Deux systèmes opposables. Un changement social nécessaire. D'un système à l'autre. D'un système de protection sociale à l'autre. D'un système de valeurs à l'autre. Limites de...»

La mémoire des victimes de la guerre civile espagnole en Andalousie depuis la Transition démocratique : l'histoire d'une histoire qui ne passe pas

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   200 pages
Extrait du document : « De plus, cette phase définitoire correspond à une tentative de délimitation des Manuel Azaña, au cours de la séance parlementaire du 13 octobre 1931 ...»

Extrait du sommaire : «Mémoire officielle contre mémoire officieuse. Répression et mémoire : analyse préalable. Le combat mémoriel des deux Espagne. Un [ao] pacte de silence [ap] : 1975-2000?. Amnésie et/ou amnistie : novembre 1975- février 1981 ?. Mémoire marginale :...»

La vie politique française de 1880 à 1945

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   164 pages
Extrait du document : « libertes republicaines >> L'instabilite parlementaire n'empeche pas pas d'une autonomie budgetaire (àl'exception sont soumises àl'autorisation des conseils ...»

Extrait du sommaire : «La République s'enracine (1880 [t] 1898). La République opportuniste (1880 [t] 1885). La République divisée (1885 [t] 1890). 1890 [t] 1898 : Dix nouvelles années de crises. La République pendant la Belle époque 1898 [t] 1914. L'affaire Dreyfus (1898...»

La Société d'Assistance aux Convalescents indigents sortant des Hospices civils de Rouen de 1870 à 1926

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   127 pages
Extrait du document : « s'imposera en France un regime parlementaire, liberal et la SAC rec,oit officiellement l'autorisation de se Le point culminant de cette phase conflictuelle fut ...»

Extrait du sommaire : «Genèse et apogée de la Société d'Assistance aux Convalescents Indigents (1870-1899). De la création à la reconnaissance d'utilité publique de l''uvre d'Assistance. La Société d'Assistance aux Convalescents et l'assistance publique : liens et...»

La soumission de l'administration au droit

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   03/12/2009   |   fr   |   .doc   |   92 pages
Extrait du document : « ou par 60 deputes ou 60 senateurs, a declare qu'un engagement international comporte une clause contraire à la constitution, l'autorisation de ratifier ou d ...»

Extrait du sommaire : «Les sources du droit administratif. La source constitutionnelle. La source internationale. La source législative et réglementaire. La source jurisprudentielle administrative. Les formes de contrôle juridictionnelles de...»