Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis (1283)

Commentaire de texte Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

28/06/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

Sommaire

Les barons, souverains dans leur baronnerie tout en étant soumis à la souveraineté royale
1. Les barons : une souveraineté limitée dans leur baronnerie
2. Le pouvoir royal : pouvoir souverain
La souveraineté royale limitée par le pouvoir divin
1. Les conditions des établissements décidés par le roi
2. Le pouvoir divin : pouvoir suprême

Résumé :

Depuis les invasions barbares, qui eurent lieu au Ve siècle, le royaume de France vit selon les us et coutumes francs. Cependant il subit l'influence romaine, véhiculée principalement par l'Eglise. Jusqu'au XIIIe siècle, suivant la puissance des rois, le royaume est influencé, notamment par l'Eglise et le pouvoir royal plus ou moins affaibli. Mais au XIIIe siècle le royaume tente de se reconstituer avec des rois puissants, comme Louis IX (1214-1226-1270), dit Saint Louis et philippe II Le Hardi (1245-1270-1285).
Ce document est un texte critique, un commentaire historique et juridique rédigé par philippe de beaumanoir en 1283. philippe de beaumanoir (1246-1296) a été bailli, c'est-à-dire un officier qui remplissait des fonctions juridiques, militaires et financières, puis sénéchal (officier royal). Il avait été formé au droit coutumier et au droit savant (droit romain). Dans son livre coutumes de beauvaisis, il expose non seulement le droit de beauvaisis mais aussi les principes fondamentaux du droit privé en son temps, il rapporte les coutumes en vigueur. L'objectif du droit coutumier (la description des coutumes d'un territoire) est de sauvegarder les coutumes, en empêchant le droit romain de profiter des faiblesses du droit germanique, et d'assurer une plus grande sécurité juridique.
Quels sont, selon les coutumes, les droits et les devoirs du roi et de ceux ayant justice sur leurs terres ? Et quelles relations ont-ils entre eux et avec l'Eglise ?