Les élargissements européens

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   29/12/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Depuis 1997, ces aides sont attribuées en fonction de l'état d'avancement dans le de pré- adhésion renforcée » et a ainsi mis en place deux nouveaux ...»

Extrait du sommaire : «Les premiers élargissements de type classique, en impliquant un approfondissement de la construction européenne, ont participé à la construction d'une Europe puissance. Les élargissements ont permis un approfondissement de la construction...»

La Bulgarie et l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   09/02/2010   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « sa decision de geler des centaines de millions d'euros d'aides europeennes au a marque les progres du pays : la mise en place d'une Agence d'Etat à la ...»

Extrait du sommaire : «Histoire et préparation à l’adhésion. L’adhésion de la Bulgarie....»

Environnement européen : l'entreprise face au droit et au processus de décision communautaire (2003)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   06/02/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « En effet ces aides, directes ou indirectes, peuvent favoriser certaines sont privées de l aide de l Etat qui pourrait se met peu à peu en place en Europe. ...»

Extrait du sommaire : «Quelle est la spécificité du droit communautaire et en quoi cette spécificité a-t-elle un impact sur la vie des entreprises comme des autres acteurs socioprofessionnels ? Quelle est la différence entre droit international, droit européen...»

Le Conseil de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/02/2010   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Au sein du Conseil, la presidence occupe une place distincte de pouvoirs ne peuvent resulter en l'etat actuel du a la fixation des prix, des aides agricoles ou ...»

Extrait du sommaire : «Composition du Conseil de l’Union européenne / diversité de ses formations intergouvernementales. Le fonctionnement du Conseil de l’Union européenne. La question de la permanence du Conseil. La présidence du...»

L'Europe bleue. A quoi sert une politique commune de la pêche ? Christian Lequesne

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Fiche de lecture   |   04/12/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « progressive de la nécessité de mettre en place une politique dans les eaux d'un autre État membre, l la pêche et l'accès aux aides financières accordées ...»

Extrait du sommaire : «Origine et objectifs d'une politique commune de la pêche. Assurer la conservation des ressources halieutiques. Résoudre les conflits internes et améliorer le fonctionnement de la branche. La pression des pêcheurs sur les institutions européennes. La...»

Quelle politique industrielle pour la France ?

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   17/02/2010   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « d'offrir une gamme tres large d'aides financieres adaptees locales fortes apparaissent, il ya une place pour l strategie de Lisbonne >> (les chefs d'Etat et de ...»

Extrait du sommaire : «La France doit impulser une stratégie offensive à l’échelle nationale et locale. Stimuler l’innovation dans des lieux privilégiés. Financer l'innovation. L'Etat français doit être...»

La répartition des compétences internes au sein de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   20/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « il est evident qu'en l'etat actuel du questions liees à cette mise en place vont rendre la concurrence dans le marche interieur : ententes, aides accordes par ...»

Extrait du sommaire : «Les compétences partagées. Les compétences exclusives....»

L'Union Européenne et les négociations commerciales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   11/06/2007   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « avait des conséquences financières pour un Etat membre Union est un acteur majeur et place le développement comme les services ou les aides au développement ...»

Extrait du sommaire : «L'extension des domaines concernés par les négociations commerciales rend cruciale la question institutionnelle. Importance et étendue de la politique commerciale. La diversité des accords conclus. La lutte sur la répartition des compétences entre...»

Le rôle des tribunaux dans le rapprochement de la fiscalité directe européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   07/12/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Si l'on se place sur le terrain de la liberte d de ressources d'Etat (c'est-à-dire les aides publiques qu'elles aient pour source l'Etat, les collectivites, l ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle moteur de la CJCE sur le plan communautaire. Le contrôle de la transposition des directives. La défense des quatre libertés. L’action de la Cour européenne des droits de l’homme en matière...»

Situation économique générale de l'Ukraine : échanges commerciaux et aides économiques, entre l'Union européenne et la Russie

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « plus grand nombre de partenaires, ainsi que les aides rec,ues transport et autres arrivent à la deuxieme place avec 26 la sphere d'intervention de l'Etat en lui ...»

Extrait du sommaire : «Les échanges commerciaux de l'Ukraine. Structure économique de l'Ukraine. Les exportations. Les importations. Investissements étrangers et nécessités de réformes. Les réformes touchant à l'économie. Privatisations et reprivatisations. Réformes vers...»