Les entreprises dans le cadre de l'Union européenne

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « cession des actions, et la presence du commissaire aux comptes faire de maniere neutre sur le plan fiscal ; - la droit ou en fait de la mission particuliere des ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique. Cadres juridiques des entreprises françaises et néerlandaises. Les partenariats transfrontaliers européens . Les règles législatives européennes concernant les rapprochements et la concurrence. La...»

Droit des entreprises en difficulté : la procédure de sauvegarde

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   12/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « d'oeuvre, avec le debiteur, du plan de sauvegarde. La mission de l'administrateur peut etre modifiee en de ses decisions se deroule devant le juge commissaire. ...»

Extrait du sommaire : «L'ouverture de la procédure. Les conditions d'ouverture. La procédure d'ouverture de la sauvegarde. Le déroulement de la procédure après le jugement d'ouverture. L'organisation de la procédure. L'administration de...»

Le contrôle interne des établissements de crédit

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Mémoire   |   11/06/2009   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « et des évolutions engagées sur un plan mondial a d information à la Direction générale, au Commissaire aux comptes Dans le cas de mission dans des caisses ...»

Extrait du sommaire : «Le Contrôle interne et le règlement 97-02. Définition du CI. Pourquoi un nouveau règlement ?. Le règlement 97-02. Un renforcement de l'organisation du Contrôle interne. Les différents acteurs. Plus de transparence...»

Etude sur la création d'une entreprise spécialisée dans la commercialisation de pare-soleils accompagnés de maquillage, produits spécialement étudiés pour les femmes

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Exposé   |   24/04/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « Entree du depot de livraison Le plan ci-dessus Article 16 - COMMISSAIRE AUX COMPTES Des que la societe Ils exercent leur mission de controle conformement à la ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise. L'idée d'entreprise. Les caractéristiques du produit. La forme juridique. Les perspectives d'évolution. Les fondateurs. Organisation de la société. Les postes occupés. Etude de faisabilité du...»

Les services financiers des collectivités territoriales : l'exemple d'Argenteuil

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   22/09/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « adjoint aux finances a aussi comme mission de surveiller de contrôleur de gestion et de commissaire aux comptes se traduiront soit par un plan de développement ...»

Extrait du sommaire : «Organisation et fonctionnement d'un service financier.. Le rôle des élus.. L'équipe de pilotage.. L'implication du service financier et des services dépensiers. . La stratégie financière : un élément...»

Dépôt de bilan d'une SARL: mise en oeuvre et effets

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   16/11/2003   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Toutefois, si le plan de redressement prévoit la être autorisés par le juge- commissaire.^ L'inobservation de ou moins étendue selon la mission confiée à ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de mise en 'uvre d'un dépôt de bilan. Une société en cessation des paiements. Modalités de mise en 'uvre. Conséquences du dépôt de bilan. Conséquences pour la...»

La mise en place d'un système de management de la qualité (SMQ) au sein de l'entreprise "Stratégiq.formation" (2006)

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Mémoire   |   28/08/2008   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « orientations | | | | strategiques de | - nouvelles | - plan d'actions de Comite de Direction sur le suivi des | commissaire aux comptes) | | finances de l ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic initial. Présentation de l'entreprise. Exigences de la norme ISO 9001 : 2000. Adéquation entre la situation initiale et la situation voulue. Processus pilotage. Processus de direction. Processus qualité. Processus...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « ces deux types de faux sur le plan pénal est une personne morale tenue d'avoir un commissaire aux comptes les pièces utiles à l'exercice de leur mission ». ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

Les structures politico-juridiques des Communautés

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   20/03/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « de la CEE et de EURATOM et le commissaire aux comptes 4 TUE, il a pour mission de « donner à l'Union les européen a entraîné une mise au second plan de la ...»

Extrait du sommaire : «Une organisation institutionnelle originale. Une structure institutionnelle décrite à l'article 7 du TCE et basée sur le quadripartisme et l'absence de séparation des pouvoirs. Les communautés : des organisations sui...»

L'autorité des marchés financiers

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « formation statue, pas plus que le commissaire du gouvernement premier effet est visible sur le plan de l publiques ou privees chargees d'une mission de service ...»

Extrait du sommaire : «L'AMF : une autorité de régulation originale. L'amélioration du système de régulation des marchés financiers. AMF : « un nouveau genre d'AAI » . Un modèle pour les autorités de régulation ?...»