Les Plans Fouchet
Date de publication :
14/12/2006
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- Le projet européen de De Gaulle domine la Commission Fouchet.
- Les projets successifs.
- Le premier projet (19 octobre 1961) : une union d'Etats indissolubles fondée sur la coopération intergouvernementale et le respect des Etats membres.
- Le deuxième projet (19 janvier 1962) : une union intergouvernementale qui subordonne les Communautés.
- L'échec et ses conséquences.
Résumé :
Après avoir essuyé une fin de non-recevoir de la part des Américains et des Britanniques sur ses projets de réforme de l'OTAN, le général de Gaulle focalise en partie son action internationale sur la réalisation d'une Europe politique. Il souhaite imposer sa conception d'une Union dite « confédéraliste », en opposition avec les Communautés existantes. En accord avec les Cinq autres membres des Communautés, la France décide de la création d'une Commission d'étude composée de représentants des six gouvernements et chargée de proposer les modalités d'une éventuelle coopération diplomatique et politique entre les Etats membres de la CEE. Cette Commission est présidée par le diplomate français et ancien député gaulliste Christian fouchet. Déchirée entre les velléités françaises d'Union indépendante et intergouvernementale et les volontés notamment des Pays-Bas d'associer la Grande-Bretagne au processus et de préserver le caractère supranational des instituions en place, la Commission échouera finalement à réaliser l'Union politique.
Dans quelle condition et pour quelles raisons les différents projets de traité de la Commission fouchet échoueront-ils ?
Dans quelle condition et pour quelles raisons les différents projets de traité de la Commission fouchet échoueront-ils ?
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