Le PLU, un document réglementaire et stratégique
Extrait du sommaire : «Présentation du PLU. Les PLU se substituent aux POS. Les principes du PLU. Concertation avec la population. L'élaboration d'un PLU. Le contenu du PLU. Méthodologie pour l'élaboration d'un PLU. Le diagnostic territorial. Le...»
Les Plans Locaux d´Urbanisme (PLU) et les Schémas de COhérence Territoriale (SCOT)
Extrait du sommaire : «La démarche politique dans laquelle s'inscrit l'élaboration des documents d'urbanisme reste avant tout d'actualité. Une simplification des procédures. Des documents prospectifs et un zonage réétudié. L'inscription...»
Les règles locales d'urbanisme
Extrait du sommaire : «Le plan local d'urbanisme. La fonction du PLU. La fonction stratégique du PLU. La fonction opérationnelle du PLU. La carte communale et le Réglement National d'Urbanisme (RNU). Les règles de protection : Plan de Sauvegarde et de...»
La direction départementale de l'agriculture et la forêt (DDAF), et l'aménagement et l'urbanisme
Extrait du sommaire : «La DDAF et l'aménagement rural : une perte de pouvoir significative qui s'inscrit dans le processus de décentralisation de l'Etat. Le rôle important de la DDAF dans les procédures d'aménagement foncier jusqu'en 2006. La loi...»
Les outils de maîtrise foncière des collectivités territoriales
Extrait du sommaire : «Textes de référence. Les textes législatifs. Les textes réglementaires. Classification des différents outils de maîtrise foncière des collectivités territoriales. Les outils d'observation foncière et...»
Droit de l'urbanisme
Extrait du sommaire : «Historique du droit de l'urbanisme. Définition et source du droit de l'urbanisme. Déf du droit de l'urbanisme . Les rapports du droit de l'urbanisme avec les autres branches du droit. Les objectifs du droit de l'urbanisme. Les...»
Les schémas d'aménagement du littoral
Extrait du sommaire : «Le SMVM : un instrument clé . Origine, objet et champ d'application . Rapports de compatibilité et effets juridiques . Mais un instrument limité à faire évoluer . Problèmes rencontrés : conflit...»
Droit de l'urbanisme
Extrait du sommaire : «L'urbanisme réglementaire. Les règles nationales. La planification urbaine. L'urbanisme individuel. Le certificat d'urbanisme. Les autorisations stricto sensu. L'urbanisme opérationnel / la maîtrise foncière préalable...»
Gestion des équipements et des évènements sportifs au service de la ville de Pery
Extrait du sommaire : «Elaborer un diagnostic de l'existant en matière d'équipements sportifs et de loisirs. Adapter les équipements sportifs et touristiques pour accueillir des animations et des évènements sportifs. Préparer la gestion du...»
Les agendas 21 locaux sur le territoire de la métropole lilloise
Extrait du sommaire : «La nécessaire territorialité du déeveloppement durable au c'ur de l'agenda 21. Développement durable et territoires. Qu'est ce qu'un Agenda 21 local ?. Un exemple : le territoire de la métropole lilloise. Grandes...»
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