Les plus-values des particuliers

Date de publication :

31/08/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

expert

Consulté :

4 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Les plus-values des particuliers  Sommaire

 
  1. Les plus-values sur droits sociaux
    1. Le régime général
    2. Le régime spécifique
  2. Les plus-values sur immeubles
    1. Exonérations
    2. Calcul de la plus-value imposable
    3. Calcul et paiement de l'impôt

Résumé :

Il existe 2 types de plus-values : PV sur droits sociaux (PV mobilières) et PV sur immeuble (PV immobilières).
Ne relèvent des PV des particuliers que les cessions réalisées à titre onéreux : ventes, échanges, apports en société, expropriation pour cause d'utilité publique.
Ne sont pas concernées les cessions réalisées à titre gratuit : donations, successions,...
Les plus-values sur droits sociaux
Il s'agit, quand on parle des droits sociaux, de valeurs mobilières c'est-à-dire actions, obligations, dérivées... mais aussi les parts sociales (titres représentatifs au capital des sociétés de personnes et des SARL).
Pour la cession de droits sociaux, il existe 4 régimes :
- le régime général
- le régime spécifique
- le régime des PV professionnelles
- le régime des PV immobilières.

Voir docs similaires : Droit fiscal

1
 
Les plus-values mobilières

Exposé  |  18/04/2008   |  fr  |  .doc  |  5 pages

2
 
Plus values de cession de valeurs mobilières

Fiche  |  20/11/2004   |  fr  |  .doc  |  5 pages

3
 
La taxation des plus-values est-elle une taxation des revenus ou du capital?

Exposé  |  06/08/2007   |  fr  |  .doc  |  5 pages

4
 
Les plus-values en matière immobilière

Exposé  |  04/04/2009   |  fr  |  .doc  |  4 pages

5
 
Commentaires de l'instruction relative à la réforme des plus-values immobilières

Exposé  |  10/09/2007   |  fr  |  .doc  |  6 pages

Dernières nouveautés dans la catégorie : Droit fiscal

1
 
Les revenus de capitaux mobiliers

Fiche  |  05/11/2009   |  fr  |  .doc  |  2 pages

2
 
Les bénéfices non commerciaux

Fiche  |  05/11/2009   |  fr  |  .doc  |  1 page

3
 
"Transfert de bénéfices et expansion à l'étranger : une jurisprudence au parfum", Julie Burguburu

Commentaire de texte  |  05/11/2009   |  fr  |  .doc  |  1 page

4
 
Les revenus fonciers

Fiche  |  03/11/2009   |  fr  |  .doc  |  1 page

5
 
La question des opérations imposables

Exposé  |  03/11/2009   |  fr  |  .doc  |  3 pages

Les plus consultés sur 30 jours en : Droit fiscal

1
 
A quoi sert l'impôt ?

Exposé  |  22/05/2006   |  fr  |  .doc  |  6 pages

3
 
Conseil d'Etat, 21 décembre 2007 - le régime d'exonération fiscale sur les bénéfices des nouvelles entreprises

Commentaire d'arrêt  |  23/11/2008   |  fr  |  .doc  |  4 pages

4
 
Convention d'intégration fiscale

Contrat type  |  02/02/2009   |  fr  |  .doc  |  3 pages

5
 
L'acte anormal de gestion et la notion d'abus de droit

Exposé  |  19/03/2004   |  fr  |  .doc  |  11 pages

A propos de l'auteur :

pencil image Mélanie D. Fiscaliste
Niveau :Expert Etude suivie : Droit fiscal Ecole, université : Ecole de commerce + université d'Orléans

Du même auteur :

La lutte contre la fraude et l'évasion fiscale

Exposé  |  11/11/2008  |  fr  |  .doc  |  10 pages

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans les échanges internationaux

Exposé  |  11/11/2008  |  fr  |  .doc  |  3 pages

La gestion fiscale des revenus des particuliers

Exposé  |  11/11/2008  |  fr  |  .doc  |  11 pages