Le pouvoir exécutif sous les IIIème et IVème Républiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « et IV eme Republique ont confere de nombreuses prerogatives au pouvoir executif (A) ce du President de la republique et des ministres sous les IIIeme et IV ...»

Extrait du sommaire : «Un pouvoir exécutif fort au sein des textes constitutionnels. Les attributions du Président de la république et des ministres sous les IIIème et IV ème Républiques. L'influence double du pouvoir exécutif et du...»

Les faiblesses institutionnelles des IIIème et IVème Républiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La primaute de l'Assemblee sur l'executif Le pouvoir s'explique par l'absence de contre-pouvoir à son du droit de dissolution sous la IIIeme Republique cree ...»

Extrait du sommaire : «Le recul progressif du chef d'Etat. Le chef de l'Etat : « un mutilé constitutionnel », effacé par la pratique. De la désuétude à l'impossibilité du droit de dissolution. La primauté de l'Assemblée...»

Qu'est ce que rationaliser le Parlementarisme ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   09/01/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « c'est-à-dire la IIIeme et la IVeme Republiques sont tres vite passees d'un regime parlementaire à des regimes d'assemblee ou le pouvoir executif possedait un ...»

Extrait du sommaire : «L'affirmation de l'indépendance de l'exécutif : un encadrement de Parlement. Une indépendance affirmée quant à la désignation gouvernementale, et la restauration des pouvoirs de l'exécutif. Un encadrement du...»

Le droit de dissolution sous les IIIème et IVème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/04/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « parlementaire et exécutive, devrait pouvoir jouir de deux entités de l'exécutif bicéphale constitutif sous les IIIème et IVème Républiques, la manière ...»

Extrait du sommaire : «L'exécutif renonce à l'exercice du droit de dissolution . Le refus de la dissolution coup de force . La pratique suicidaire des gouvernements sous la IVème République . Un exécutif tributaire du parlement ...»

Le Président du Conseil sous la IIIème et la IVème République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Comment expliquer qu'en pratique les deux Republiques se soient tant lois constitutionnelles de 1875 donnent l'integralite du pouvoir executif au President ...»

Extrait du sommaire : «Désignation et pouvoirs. « Désinvestiture ». Pouvoirs et pratique....»

Le mandat représentatif

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « dans des regimes democratiques dans lesquelles, le pouvoir executif procede du legislatif (exemple : Bulgarie, Roumanie, IIIeme et IVeme Republiques en France ...»

Extrait du sommaire : «Le mandat représentatif – contrainte nécessaire assurant la démocratie pluraliste. Le mandat représentatif remédie à l'inapplication(idéalisme) de la démocratie directe. Le mandat représentatif...»

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « la fois chef de l'Etat et chef de l'executif. parlementaire du Cartel des gauches, arrivee au pouvoir en 1924 qui n'etait plus, comme sous les IIIeme et IVeme ...»

Extrait du sommaire : «La IIIè République : du chef-roi au chef absent. Les institutions de la IIIème République : la « présidence omniprésente » (J. Massot). La pratique de la IIIème République : la présidence...»

L'Echec des IIIe et IVe républiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/11/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « des IIIe et IVe Républiques Les IIIeme et IVeme domination de l'assemblée souveraine sur l'exécutif. monarchiste, qui entend ancrer son pouvoir personnel en ...»

Extrait du sommaire : «Une naissance chaotique entre transactions et incertitudes.. Le difficile ancrage de la IIIe République.. La rénovation avortée de la IVe République. . Une instabilité politique chronique.. La ´valse des...»

Le vote en France, de 1919 à 1981

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   12/09/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « une procedure de rapprochement entre le pouvoir executif et le et l'existence d'un pouvoir personnel (cf choix politique largement dominant sous la IIIeme et la ...»

Extrait du sommaire : «La lente universalisation du droit de vote en France. Le vote des femmes. Les marges du corps électoral : voter dans les colonies. Les derniers verrous. Les mutations de la parole politique. Sur la forme : modes, périodicité et nature...»

La cohabitation marque-t-elle un retour à la Constitution ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   10/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « long des Republiques precedentes, en particulier les IIIeme et IVeme a un desequilibre le l'executif en faveur et ses effets sur le pouvoir executif, ainsi que ...»

Extrait du sommaire : «La cohabitation, un retour aux sources dans les relations au sein de l'exécutif. La subordination du Premier Ministre au chef de l'Etat, en fait majoritaire. Le rééquilibrage des pouvoirs et attributions en période de...»