Le pouvoir judiciaire au Canada

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Le pouvoir judiciaire au Canada Le pouvoir judiciaire est partout le dernier auquel on pense lorsqu'il s'agit des institutions politiques d'un pays. ...»

Extrait du sommaire : «Structure et principes des institutions judiciaires. La structure des institutions judiciaires. Les principes au fondement des institutions judiciaires. Le pouvoir judiciaire : ses atouts et ses critiques. Les atouts du pouvoir judiciaire. Les...»

Situation politique et économique du Japon en 2006

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Étude de cas   |   04/02/2009   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « de gouvernement parlementaire semblable à celui de la Grande-Bretagne ou du Canada. Le pouvoir judiciaire est dévolu à la Cour suprême et aux instances ...»

Extrait du sommaire : «Bilan de la situation au Japon. L'environnement politique et le contexte social au Japon. L'analyse économique. L'état des lieux un an avant l'arrivée au pouvoir de Koizumi. La nouvelle donne politique du Japon. Les réformes...»

Qui détient le pouvoir politique dans les démocraties politiques occidentales contemporaines ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/06/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Bretagne, Allemagne, Italie, mais aussi les États-Unis, le Canada, etc.) se La séparation des pouvoirs induit l indépendance du pouvoir judiciaire Depuis le ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir du peuple s'incarne dans les institutions démocratiques de l'Etat. Le peuple, réel détenteur du pouvoir politique, le délègue à des institutions séparées. Les élus et le gouvernement sont les...»

Le Mexique

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Exposé   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « aspects electoraux, qui possedent generalement un caractere judiciaire. baisse de 3% depuis son arrivee au pouvoir. dans le commerce entre le Canada, les Etats ...»

Extrait du sommaire : «Description générale du pays. Insertion du pays dans le continent. Contexte historique:les prnicipales civilisations. Géographie du Mexique et insertion dans le continent. Politique. Analyse de trois faits...»

Le rôle des Cours Suprêmes est-il politique ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « l'édifice judiciaire; La sentinelle du pouvoir législatif ou le débordement du judiciaire : le problème Le rôle politique de la Cour Suprême du Canada. ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle traditionnel des Cours Suprêmes, arbitres de la constitutionnalité et interprètes des lois, mais dont le rôle risque toujours d'empiéter sur le politique. Les compétences traditionnelles : le sommet de...»

"Le Canada" sous la direction de P.M Duhet (Presses universitaires de Nancy, 1991)

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Fiche de lecture   |   03/09/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Enfin le pouvoir judiciaire concilie les deux origines du Canada : il releve de la common Law britannique et au Quebec du Droit civil franc,ais. ...»

Extrait du sommaire : «L'espace et les régions. Le Canada : un Etat-continent. De violents contrastes climatiques. Un peuplement inégal et diversifié. Une économie développée. Les grands contrastes régionaux. L'héritage du...»

Qu'est-ce que le fédéralisme ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   03/02/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « délégation exceptionnelle de pouvoir à un Etat d'attribution » ou « d'exception » (ex : Canada). fonctions constituante, judiciaire, législative et ...»

Extrait du sommaire : «L'idée du fédéralisme. Une dialectique entre unité et pluralité. Une dimension contractualiste. Le fédéralisme comme système politique. La distribution des pouvoirs. Les finalités du...»

Principes de la séparation des pouvoirs

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   13/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « l affirmation d un pouvoir judiciaire chez Montesquieu chef de gouvernement disposant du pouvoir effectif les pays du Commonwealth ( Australie, Canada et Nouvelle ...»

Extrait du sommaire : «La théorie et les premières pratiques. La théorie : les conceptions de Locke et de Montesquieu. Les premières pratiques : les applications américaines et françaises de la théorie. Classification des régimes...»

Le poids du crime organisé dans les relations internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   31/10/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « agir pour le profit et/ou le pouvoir (obligatoire 2001, sokol kociu, responsable de la police judiciaire au sein marche du crack aux Etats-Unis et au Canada). ...»

Extrait du sommaire : «La grande criminalite devient aujourd'hui transnationale. Typologie des organisations criminelles capables d'avoir une influence au niveau mondial. Au niveau mondial ....»

La réforme du Conseil supérieur de la magistrature

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/02/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « obligé si l on prend conscience du rôle central du pouvoir judiciaire avec la En Angleterre, aux pays de Galles, au Danemark ou au Canada, les citoyens ...»

Extrait du sommaire : «La nouvelle réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature ou la modernisation des institutions de la Ve république. Les propositions issues du comité de réflexion BALLADUR. La modification du régime de la...»