Le pouvoir des juges menace-t-il la démocratie ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   12/12/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le pouvoir du juge; La responsabilité du juge. Le pouvoir des juges menace-t-il la démocratie? Introduction La dénonciation récurrente ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir du juge . La responsabilité du juge ....»

Le pouvoir des juges

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le pouvoir des juges Du juge Renard à Eva Joly, ou plus recemment le juge Burgot il est aise de constater la dramaturgie qui habille traditionnellement la ...»

Extrait du sommaire : «Affirmation du pouvoir des juges par rapport au pouvoir politique. Le juge bouche de la loi : le modèle de la République jacobine. Du tiers pouvoir salvateur à la peur du gouvernement des juges . Un pouvoir nouveau des juges avec la...»

Les juges ont-ils un pouvoir excessif?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/09/2003   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « 2. Le contrôle de l'administration par le juge judiciaire Non : les juges n'ont pas un pouvoir excessif I ) Le pouvoir des juges est nécessaire A. Il répond ...»

Extrait du sommaire : «Oui : les juges ont un pouvoir excessif. Une montée en puissance du juge sans réaffirmation de sa légitimité . Soulève la crainte d'un `gouvernement des juges`. Non : les juges n'ont pas un pouvoir excessif. Le...»

Jurés vs juges: un problème de pouvoir et de connaissance

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   26/05/2002   |   en   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «The law indicates the respective powers of the two powerful parties in a trial: the judge and the jury: The jury holds a sovereign ...»

Extrait du sommaire : «The law indicates the respective powers of the two powerful parties in a trial: the judge and the jury . The jury holds a sovereign right to decide . The law is embodied by the judge . The reality of trials proves that the judge's power...»

Le pouvoir d'interprétation des juges constitutionnels

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   23/03/2007   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « CAPPELLETTI (M.), Le pouvoir des juges, Economica, 1990, 397 p. CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, Armand Colin, 4^e éd., 2005, T1 théorie ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'un pouvoir d'interprétation normatif ?. Les grands courants doctrinaux : l'interprétation en tant que norme ?. Une remise en cause de la notion de constitution par le biais de l'interprétation du juge ?. Un pouvoir...»

Le pouvoir judiciaire aux Etats-Unis

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « de la Constitution, la loi est limitée par la Constitution, donc le pouvoir est limité par le droit et le pouvoir politique limité par le pouvoir des juges. ...»

Extrait du sommaire : «Dans quelle mesure peut-on parler d'une remise en cause ?. La structure du système judiciaire, source de légitimité. Un pouvoir arbitre du pacte social. L'interprétation de la constitutionnalité des lois et la politisation...»

Les juges constitutionnels dans les pays occidentaux

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les juges constitutionnels allemands ont, quant à eux, un pouvoir d'intervention énorme dans la vie politique puisqu'ils peuvent interdire un parti (1952 ...»

Extrait du sommaire : «Différents moyens de garantir l'indépendance des juges . Un contrôle de constitutionnalité sérieux mais plus ou moins limité par les possibilités de saisine . Le poids politique des juges constitutionnels ...»

Le pouvoir du juge

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « réformes successives qui, en plus d'avoir accordé plus d'indépendance aux juges judiciaires et administratifs, ont accru le pouvoir des juges d'instruction ...»

Extrait du sommaire : «Un pouvoir grandissant . La responsabilité du juge ....»

Le pouvoir judiciaire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   09/08/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « On voit par cet abaissement du pouvoir des juges, corrélatif à la division juridictionnelle et au développement de ces autorités, que le pouvoir politique ...»

Extrait du sommaire : «Le judiciaire : une autorité inscrite dans la SP ? . La spécificité du pouvoir judiciaire dans son fonctionnement . Une SP qui ne doit pas occulter une certaine subordination de l'autorité judiciaire à...»

Un gouvernement des juges est-il à craindre ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Néanmoins, si la valorisation du pouvoir des juges ne semble pas être un obstacle à la démocratie, quel type d'évolution doit-il emprunter et quels ...»

Extrait du sommaire : «L'accroissement du pouvoir du juge . L'autorité du juge est longtemps restée limitée dans la philosophie politique et dans la tradition politique française. Le rôle national et international du juge est aujourd'hui en plein...»