La récidive des criminels sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   91 pages
Extrait du document : « fois que le criminel a commis une premiere infraction pour et a ainsi elargi l'exercice de l'action civile. Ainsi, le 4 fevrier 1998, la chambre criminelle de ...»

Extrait du sommaire : «Le nécessaire régime spécial de la récidive des criminels sexuels. Les protagonistes actifs et passifs de la délinquance sexuelle. La nécessité sociale d'un régime spécial de récidive. Les mesures...»

Comment le Maroc peut-il tourner la page des années de plomb?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   08/05/2008   |   fr   |   .doc   |   83 pages
Extrait du document : « La premiere annee du regne donne lieu à un veritable en 2000 qu'est publie La chambre noire ou point, le developpement de la societe civile peut favoriser ce ...»

Extrait du sommaire : «Des "années de plomb" aux premiers efforts de ''libéralisation''. La monarchie autocratique et les ''années de plomb''. L'ouverture des années 1990. L'affirmation de la société civile. L'Instance Equité...»

Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : « pour le sport qui a pour fonction première de fatiguer Ainsi, dans l'affaire Papon, la Cour d'appel de du regain d'intérêt de la société civile pour les ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

L'aménagement successoral dans les couples

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « il faut passer àl'echelon superieur (chambre, procureur, tribunal). celui de l'assureur de la responsabilite civile. en deux parts : la premiere est relative ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement successoral trouve tout son potentiel par un aménagement actif de son patrimoine, et notamment par un aménagement actif avec effets immédiats . puis avec un aménagement actif avec effets retardés au...»

La Révolution et l'Empire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « constitution de deux chambres : une chambre des << pairs L'egalite civile est affirmee, ratifiant l'abolition d'appel : les tribunaux de premiere instance des ...»

Extrait du sommaire : «L'ancien régime à la veille de la révolution . L'absolutisme en question. La multiplication des tensions. L'échec de la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792). La chute de l'ancien régime. La France sous la...»

Biographies des personnalités politiques de 1789 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   150 pages
Extrait du document : « Premier eveque à soutenir la constitution civile du clerge cherche às'attacher la population, source premiere de la il devient membre de la Chambre des pairs ...»

Extrait du sommaire : «Révolution et Empire. Babeuf François-Noël dit Gracchus (1760 - 1797) . Bailly Jean Sylvain (1736 - 1793) . Barnave Antoine Pierre Joseph Marie (1761 - 1793) . Barras Paul de (1755 - 1829). Billaud-Varenne Jean-Nicolas (1756 -...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « la fois, d'eviter la guerre civile, la reconstruction c) L'echec de la premiere constitution et les bicameriste, comportant une deuxieme chambre de << notables ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»