La première génération des droits de l’Homme

Exposé Droit public & international Libertés publiques

Date de publication :

10/09/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

Sommaire

La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen
1. Les caractères de la déclaration des droits de l'Homme
2. Le contenu de la déclaration des droits de l'Homme
La consolidation progressive des libertés
1. De 1791 à la troisième République
2. La troisième république ou l'affirmation législative des libertés

Résumé :

Ce sont les précédents anglo-saxons, anglais et américains, qui vont aboutir aux premières déclarations. L'Angleterre fit en effet oeuvre de précurseur dans la reconnaissance des droits civils et politiques. Que ce soit la grande charte, la pétition des droits ou l'habeas corpus, tous ont en commun de constituer et d'imposer des restrictions aux droits de la couronne.
Ces textes montrent le pragmatisme anglais qui, plutôt que d'énoncer de façon abstraite des droits, préfère mettre en place des garanties de procédure qui assurent l'effectivité des libertés. L'influence de l'exemple anglais est réelle. Il inspire Montesquieu et Voltaire et il va montrer que, dans un pays de coutume, des textes écrits sont nécessaires pour garantir les libertés. Si on laisse de côté les philosophes, c'est aux Etats-Unis que l'exemple anglais aura le plus de conséquences. Les premières déclarations de droits sont issues du mouvement de l'indépendance américaine, on y affirme des droits individuels mais aussi politiques.
On trouve par exemple la déclaration de l'Etat de Virginie du 12 juin 1776 mais surtout la déclaration d'indépendance du 4 juillet 1776.Celle ci traduit la rupture avec la Grande Bretagne et constitue une célébration assez idéaliste de l'individualisme de la pensée des lumières du 18ème siècle ou encore la nécessité du consentement au pouvoir.
Ces déclarations américaines sont très nettement influencées par la pensée européenne de Locke, Montesquieu, ou Rousseau. Elles ont eu un rayonnement beaucoup plus large que les textes anglais. Elles ont une portée universelle même si elles restent marquées par un certain puritanisme, celui des pères pèlerins débarqués du Mayflower. Cela s'exprime dans le caractère religieux et l'affirmation de la liberté de conscience face à l'Etat. C'est pour préserver leur foi persécutée par le pouvoir de l'église anglicane, devenue religion d'Etat qu'ils ont fuit leur pays.