Présentation et fonctionnement général de l'impôt sur le revenu

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Détermination de l'IR brut; Détermination de l'IR à payer. Presentation et fonctionnement general de l'impot sur le revenu Creee en 1914 pour remplacer les ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes imposables en France. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal hors de France. La notion de foyer fiscal. Composition du foyer fiscal. La règle de...»

Présentation et fonctionnement général de l'impôt sur le revenu (IR)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/11/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Allemagne : 38% ; pays nordiques : 50% ; Suède : 52% Thème 1 : Présentation et fonctionnement général de l'impôt sur le revenu Introduction : L'IR est un ...»

Extrait du sommaire : «La notion de foyer fiscal. Composition du foyer fiscal. La règle de l'imposition par foyer. Du revenu à l'impôt. Détermination de l'IR brut. Détermination de l'IR à payer. Le paiement de l'IR. Régime des acomptes...»

Mission effectuée au sein d'un cabinet d'expert-comptable : particularités et enjeux d'un Plan d'Epargne Entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   19/09/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « I- Presentation du cabinet d'expertise comptable H4C et des missions effectuees A. Fiche S'agissant des couts de fonctionnement du PEE, en general, et selon ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du cabinet d'expertise comptable XXX et des missions effectuées. Fiche d'identification du cabinet. Historique du cabinet. Composition, organisation et caractéristiques du cabinet. Clientèle et missions...»

La politique de rémunération de Valeo

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Étude de cas   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « et vitalite est indispensable au fonctionnement efficace de une charge pour l'entreprise (en general plus de en eux-memes, au travers de la presentation de la ...»

Extrait du sommaire : «L'importance de la rémunération dans l'organisation et la mise en place d'un système de rémunération . Les variables de pilotage nécessaires à la fixation des rémunérations. Le fondement des systèmes...»

Les taux d'interet (2007)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Fiche   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les conditions de son bon fonctionnement sont la produits : solde crediteur => benefice Presentation en tableau impot indirect qui frappe en general tous les ...»

Extrait du sommaire : «Les taux d'intérêts. Les différents types de taux. Trois taux déterminants. 5 autres taux pour décoder un contrat. Les agios?. Le T.E.G. Le taux de l'usure. Les taux d'intérêt dans la zone Euro. Le bilan et les...»

Introduction à la fiscalité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « et effectuee à partir d'une presentation ecrite precise Son fonctionnement obeit à des regles strictes comme la de l'article 168 du code general des impots. ...»

Extrait du sommaire : «Notions fondamentales : emprunts à la théorie de l'impôt.. Qu'est-ce que l'impôt ?. Le droit de l'impôt : le droit fiscal. L'impôt au plan technique. Le système fiscal français. La structure des recettes...»

Le mécanisme de l'OBO (« owner buy out »)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « A. Presentation et principe du montage 1. Le montage d des dividendes, sans porter atteinte au bon fonctionnement de la 151 septies A du Code general des impots ...»

Extrait du sommaire : «Transformer une partie du patrimoine professionnel en patrimoine privé. Quelles sont les opportunités patrimoniales privées et professionnelles offertes par l'OBO ?. Les différentes étapes constitutives de l'OBO. Cas...»

Quels sont les différents dispositifs, méthodes et lois qui permettent de défiscaliser l'impôt sur le revenu et l'Impôt de Solidarité sur la Fortune?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Rapport de stage   |   30/09/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « pour en reduire l'imposition I) Presentation de l En revanche, leurs frais de fonctionnement constituent des 50.000 EUR | | | | | Reduction d'Impot (au TMI ...»

Extrait du sommaire : «Les dispositifs liés aux produits immobiliers défiscalisant l'impôt sur le revenu. Les lois agissant en déduction du revenu imposable. Les lois agissant en réduction de l'impôt sur le revenu. L'Impôt de...»

Dans quelles mesures les programmes de défiscalisations immobilières peuvent-ils satisfaire toutes les parties prenantes ?

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   29/10/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « tout d'abord bien comprendre le fonctionnement de l Article 199 septvicies du code general des impots. Presentation de la reduction d'impot pour investissement ...»

Extrait du sommaire : «Principe général de la défiscalisation immobilière. Le rôle des dispositifs de défiscalisation. Le déficit foncier. Le barème des impôts. Le rôle important du taux marginal d'imposition (TMI). La...»

Création d'entreprise virtuelle : le projet Sarl Créatix

Marketing & marques   |   Marketing sportif   |   Étude de cas   |   29/09/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « Demande de pret bancaire 5. Sources I. Presentation de l marche dans le domaine de la glisse en general. montant du stock necessaire au bon fonctionnement de l ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise CREATIX. Raison sociale. Activité principale. Structure juridique. Effectifs. Etude marketing. Etude de la concurrence. Mix-marketing d'un produit phare. Stratégie commerciale. Evolution possible sur le...»