Présentation du système fiscal français
Extrait du sommaire : «Fondement, définition et sources du droit fiscal. Fondement de l'impôt. Définition de l'impôt. Les sources du droit fiscal. Organisation de l'administration fiscale. Les diverses classifications de l'impôt. Impôts...»
Facteur clés pour améliorer la performance des clubs français au niveau européen
Extrait du sommaire : «Constat. Données globales . Données par sport. Données par pays. Analyse des causes. La consommation. Le coût fiscal et social. Les potentiels locaux. Travail dirigé . Règle du jeu. Correction ....»
Droit fiscal - fiscalité des entreprises : l'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée
Extrait du sommaire : «La détermination des opérations imposables. Les opérations obligatoirement assujetties à la TVA. Les opérations obligatoirement imposables par détermination de la loi . La détermination des opérations...»
"L'Economie sans Tabou" de Bernard Salanié
Extrait du sommaire : «Le fonctionnement d'une économie de marché. La politique économique....»
Lignes directrices et plans nationaux d'action pour l'emploi
Extrait du sommaire : «Présentation générale. Un exemple: le PNAE français de 1999. Intérêt et limites du dispositif....»
L'identification de l'erreur comptable dans le système fiscal tunisien
Extrait du sommaire : «La notion de l'erreur comptable. Identification de l'erreur comptable. L'erreur comptable et décision de gestion. Les conséquences de l'erreur comptable. Les corrections symétriques. Les procédures de rectification....»
Comment se finance le cinéma français ?
Extrait du sommaire : «Système d'aide financière. Un système de soutien automatique et d'aides sélectives à la production, à l'exploitation et à la distribution, ainsi qu'à l'exportation, géré par le CNC. Un système...»
La territorialité de l'impôt sur les sociétés : principes et critiques
Extrait du sommaire : «Présentation du principe de territorialité. Les critères de localisation d'un établissement. La détermination de la base imposable. Atténuation du principe de territorialité stricte. Aménagements...»
La modernisation de l'administration fiscale
Extrait du sommaire : «La réorganisation de l'administration fiscale : la recherche de la performance. Les administrations fiscales : vers une simplification souhaitable de l'appareil fiscal . L'administration fiscale : précurseur de la logique de...»
L'impôt : source principale de financement de l'administration publique française
Extrait du sommaire : «Une tendance à une trop grande proportionnalité de l'impôt source d'injustice sociale, de déséquilibre et d'inefficacité du système fiscal. Impôts des administrations centrales (Etat + Odac). Impôts des...»
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