Le Président du Conseil sous la IIIème et la IVème République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La difference entre le President du Conseil de la IIIe Republique et le President du Conseil de la IVe Republique est donc, d'apres les textes fondamentaux ...»

Extrait du sommaire : «Désignation et pouvoirs. « Désinvestiture ». Pouvoirs et pratique....»

Les faiblesses institutionnelles des IIIème et IVème Républiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « ne pouvait plus prendre sur lui de dissoudre et jamais aucun President du Conseil n'osa le lui proposer. De la IIIeme à la IVeme Republique, le droit de ...»

Extrait du sommaire : «Le recul progressif du chef d'Etat. Le chef de l'Etat : « un mutilé constitutionnel », effacé par la pratique. De la désuétude à l'impossibilité du droit de dissolution. La primauté de l'Assemblée...»

Le pouvoir exécutif sous les IIIème et IVème Républiques

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Sous la IIIeme Republique comme sous la IV eme, les ministres sont nommes et revoques Celui-ci nomme entre autres le President du Conseil, qui correspond à ...»

Extrait du sommaire : «Un pouvoir exécutif fort au sein des textes constitutionnels. Les attributions du Président de la république et des ministres sous les IIIème et IV ème Républiques. L'influence double du pouvoir exécutif et du...»

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « fois l'apanage du President du Conseil : ainsi en va Les pouvoirs du President sont donc encore reduits par a ceux du << chef absent >> de la IIIeme Republique. ...»

Extrait du sommaire : «La IIIè République : du chef-roi au chef absent. Les institutions de la IIIème République : la « présidence omniprésente » (J. Massot). La pratique de la IIIème République : la présidence...»

Les originalités de la Constitution de la Vème par rapport à la IIIème et la IVème République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « En ce qui concerne la IVe Republique, le Parlement et le Conseil economique precedaient le President de la Republique. Toutefois ...»

Extrait du sommaire : «D'une part, la mise en place ainsi que la forme de la constitution de la Vè République diffèrent sur certains points des deux constitutions précédentes en France. D'autre part, la constitution de la Vè République...»

La nature des institutions de la 5ème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « President de l'Assemblee nationale et le President du Senat Enfin, ce Conseil constitutionnel est garant des libertes Sous la IIIeme et la IVeme Republique, les ...»

Extrait du sommaire : «La Vème République : un parlementarisme rationnalisé. Des institutions respectant les grands principes du parlementarisme. Un exécutif fort armé contre les parlementaires. Des institutions démocratiques fondées sur...»

Les pouvoirs du Président sous la Ve République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « alinea 1 de la Constitution) : Sous les IIIeme et IVeme C'est le President de la Republique qui est du Senat, puis les membres du Conseil Constitutionnel avant ...»

Extrait du sommaire : «Les pouvoirs propres du Président de la République . Les pouvoirs partagés ....»

Les innovations de la constitution de la Ve République par rapport à celles de 1875 et de 1946

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « et le Premier Ministre et decides en conseil des ministres de << bouclier >>, charge de proteger le president des attaques n'y avait pas sous la IIIeme et sous ...»

Extrait du sommaire : «Un texte restaurant l'autorité de l'Etat. Un exécutif renforcé. Un parlementarisme rationalisé. Complété par une pratique institutionnelle plus souple. L'évolution du régime par la...»

Qu'est ce que rationaliser le Parlementarisme ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   09/01/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Ce n'est que le Conseil Constitutionnel qui peut en freiner l le legislateur que ne l'est le President de la du droit de dissolution Sous la IIIeme et IVeme ...»

Extrait du sommaire : «L'affirmation de l'indépendance de l'exécutif : un encadrement de Parlement. Une indépendance affirmée quant à la désignation gouvernementale, et la restauration des pouvoirs de l'exécutif. Un encadrement du...»

Le vote en France, de 1919 à 1981

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   12/09/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « des elections municipales, designait un president aux fonctions prefet de police, nomme en conseil des ministres partir de 1928, la IIIeme Republique opte pour ...»

Extrait du sommaire : «La lente universalisation du droit de vote en France. Le vote des femmes. Les marges du corps électoral : voter dans les colonies. Les derniers verrous. Les mutations de la parole politique. Sur la forme : modes, périodicité et nature...»