Le president du Conseil sous la Troisieme Republique

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le Président du Conseil sous la Troisième République A la suite de la défaite de Sedan, le 4 septembre 1870, la République est proclamée et un ...»

Extrait du sommaire : «L'effacement progressif du Chef de l'Etat au profit du Président du Conseil. Un compromis à la tête de l'exécutif. La crise de 1877-79 et ses conséquences. L'institutionnalisation effective du Président du Conseil. La...»

Le Président du Conseil sous la Quatrième République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « La fonction de President du Conseil qui existait dejà sous la Troisieme Republique est institutionnalisee pour la premiere fois, elle disparait avec la ...»

Extrait du sommaire : «Le Président du Conseil a un rôle constitutionnellement puissant. Un pouvoir politique puissant. Des rapports rationalisés et étroits avec l'Assemblée Nationale. Il est cependant victime du régime et de la vie politique...»

Le Président de la République sous la Troisième République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « plus prendre sur lui de dissoudre et jamais un President du Conseil n'osa les enseignements de la constitution Grevy, la Troisieme Republique a marginalise ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 : « règne et gouverne » du Président à l'instar de la tradition monarchique. L'irresponsabilité présidentielle : conséquence historique de l'hérédité...»

Le Président du Conseil sous la IIIe République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « I. L'affaiblissement du chef de l'Etat au profit de président du conseil La troisième république instaure un régime exécutif bicéphale pour garantir un ...»

Extrait du sommaire : «L'affaiblissement du chef de l'Etat au profit du Président du conseil. L'instauration d'un exécutif bicéphale. La crise de 1877 et ses conséquences sur la position du chef de l'Etat et du Président du conseil. La...»

Troisième République : Le contexte de la mise en place du régime et ses conséquences

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « majorite, vice-president du Conseil conduit les d'election du President : "Le President de la Bibliographie indicative La Troisieme Republique par Pierre Miquel ...»

Extrait du sommaire : «Dans la crise nationale. La Défense nationale (septembre 1870-février 1871). Les élections du 8 février 1871, Thiers, chef du pouvoir exécutif. L'heure de la Commune. L'Assemblée Nationale prépare difficilement un...»

L'article 51 de la Constitution de la IVe république - la dissolution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « executif par rapport à la troisieme Republique (meme si tout est relatif par rapport à la cinquieme Republique) et fait du president du conseil le veritable ...»

Extrait du sommaire : «La dissolution, ou la nouvelle perspective d'un instrument de la séparation des pouvoirs. La dissolution, un instrument de dépendance réciproque. La dissolution symbole du bouleversement de l'ordre exécutif. Les limites de la...»

La constitution Grévy

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « En effet, la troisieme republique avait ete instauree et ses lois constitutionnelles projette avec le duc de Broglie, son president du conseil de restaurer ...»

Extrait du sommaire : «Une nouvelle approche du rôle du président de la troisième république . L'effacement du Président . Un enracinement de la république . Des conséquences durables pour la troisième République . L'ensemble...»

La responsabilité politique de l'exécutif dans le cadre de la troisième et quatrième République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de noter ici, une nette difference avec la troisieme Republique durant laquelle le President selon les lois nommait le President du Conseil sans aucune ...»

Extrait du sommaire : «Les manoeuvres du Parlement . Le Parlement sous la troisième République. La quatrième République. Les maneouvres du gouvernement . La troisième République. La quatrième République....»

Les scandales de la troisième république

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   18/03/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « par Mac-Mahon, qui contraint Jules Simon, president du conseil des ministres les communistes, de denoncer àl'envi la decadence de la troisieme republique. ...»

Extrait du sommaire : «Contexte difficile de la 3e république. Difficultés économiques. Difficultés politiques. Renforcement des mouvances d'oppositions par les scandales. L'extrême droite antisémite nationaliste et...»

Le bicamérisme sous la IVème République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   01/07/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « revolutionnaire, et seule competente pour etablir la duree de ses sessions (tandis que sous la troisieme Republique le president du Conseil pouvait en decreter ...»

Extrait du sommaire : «A l'issue des deux constituantes, le bicamérisme inégalitaire de la IVe République se traduit par une prépondérance de l'Assemblée Nationale. Face au pouvoir exécutif. Contrôle exclusif du pouvoir...»