Le Sénat
Extrait du sommaire : «Histoire du Sénat. Composition et fonctionnement. Quels sont les pouvoirs et les rôles qu'exerce le Sénat ?....»
Histoire, organisation et fonctions du Sénat sous la Ve République
Extrait du sommaire : «Genèse du Sénat et du bicamérisme. L'organisation du Sénat. Les sénateurs. Les groupes politiques. Le président du Sénat et ses fonctions. Le bureau du Sénat. La Conférence des présidents du...»
A quoi sert le Sénat ? - Le bicamérisme
Extrait du sommaire : «Les pouvoirs de l'institution sénatoriale. Un pilier de la Vème République. Le contrôle législatif sénatorial. Le Sénat acteur de la démocratie. Un contre-pouvoir sénatorial. Les limites du pouvoir...»
La Constitution des Etats-Unis de 1787
Extrait du sommaire : «Contexte . La rédaction de la Constitution . Le pouvoir législatif . Le pouvoir exécutif . Le pouvoir judiciaire . La séparation des pouvoirs et le check-and-balance . Une fédération . La Constitution....»
Le fonctionnement des institutions américaines
Extrait du sommaire : «Un pouvoir exécutif fort : la prééminence du président. Une légitimité forte du fait de sa désignation . Les collaborateurs du président . Des pouvoirs étendus mais limités . Le pouvoir...»
Président et Congrès aux USA : qui décide de quoi ?
Extrait du sommaire : «Le pouvoir du Congrès dépasse le simple cadre législatif. Des prérogatives constitutionnelles et traditionnelles. Des pouvoirs partagés avec d'autres corps. Le Président : un chef de l'exécutif aux pouvoirs qui...»
Conseil Constitutionnel, décision n°62-20 du 6 Novembre 1962, Loi relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct adoptée par le référendum du 28 Octobre 1962 (Journal officiel du 7 Novembre 1962, p. 10779)
Extrait du sommaire : «Les strictes limitations du Conseil Constitutionnel. Une limitation générale effectuée par la Constitution. Une limitation liée à l'article 61 de la Constitution. Entraînant une incompétence pour se prononcer...»
Le rôle du Sénat en France sous la Cinquième République
Extrait du sommaire : «Le Sénat, instrument de rationalisation du parlementarisme. Un facteur de pondération et de stabilité : la « Chambre de la continuité ». Une fonction régulatrice? au profit de l'exécutif. Le Sénat,...»
Le bicamérisme américain
Extrait du sommaire : «Le Sénat et la Chambre des représentants sont relativement semblables dans leur rôle comme dans leur fonctionnement . L'existence de deux assemblées est justifiée par des attributions singulières....»
Indispensable Sénat, de Jean Cluzel
Extrait du sommaire : «Le Sénat de 1875 à nos jours. La naissance du bicamérisme en France. 1875 : la 3e République ou un bicamérisme égalitaire. 1946 : la 4e République ou un monocamérisme camouflé. 1958 : la 5e...»
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