Le prêt de titres

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'obligation de restituer. Le prêt de titres Pendant de nombreuses années, les prêts de titres n'ont pas été pratiqués en France de manière habituelle. ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements du mécanisme du prêt des titres.. Les prêts régis par la loi du 17 juin 1987.. Les prêts des titres librement convenus (droit commun).. Les conséquences découlant du prêt des titres.. Le...»

Les outils de politique monétaire de la BCE

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Fiche   |   26/11/2004   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « liquidité facilité de dépôt dépôts 24 heures Accès à la discrétion des contreparties facilité de prêt marginal prises en pension de titres et prêts ...»

Extrait du sommaire : «Les opérations d'open market. . Les différents types d'opération d'open market : opérations principales de refinancement, de refinancement à plus long terme, de réglage fin et structurelles. . Le taux de refinancement....»

La convention de portage

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « société et, une fois sa mission accomplie, il rétrocède les titres portés à convention La nature juridique de l opération Portage ou contrat de prêt ? ...»

Extrait du sommaire : «Définition du portage. Problèmes de qualification et de validité de la convention. La nature juridique de l'opération. Validité au regard de la prohibition des clauses léonines. Critères de validation de...»

L'interdiction de la vente à découvert est-elle un moyen efficace de protection contre une spirale baissière ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Données chiffrées. Le prêt / emprunt de titres : mécanisme, acteurs, stratégies: Deux types de cession temporaire; Les acteurs ...»

Extrait du sommaire : «La vente à découvert. Définitions. Acteurs et objectifs . Les impacts du short selling. Etude statistique. Les théories économiques. Les observations faites sur le marché. Données chiffrées. Le prêt /...»

La location d'actions

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le prêt de titres pourrait alors constituer une alternative où il s'agirait de lui louer des actions le temps de son mandat. La ...»

Extrait du sommaire : «Le regime. Les principes posés par la loi du 5 août 2005. La mise en 'uvre de la location d'actions. Les applications. Les certitudes. Les questions en suspens....»

Les titres publics

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « souhaitant souscrire aux bons proposes doivent indique, sous pli cachete, à quel volume et pour quel taux ils sont pret à repondre à l'offre de titres. ...»

Extrait du sommaire : «Encadrée par l'autorisation parlementaire, la politique d'émission des titres publics a profondément évolué suite au mouvement de modernisation financière du milieu des années 1980. Une émission encadrée...»

Les différents modes de financement des sociétés

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   03/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « les banques appliquent un coefficient de couverture aux différents types de titres. On distingue alors deux types de prêt : l'apport en compte courant et l ...»

Extrait du sommaire : «Les techniques bancaires de financement. Le recours au crédit par la personne morale. La constitution de garanties réelles. Les autres modes de financement. Les techniques sociétaires. L'appel public à l'éparg...»

L'élaboration d'états financiers prévisionnels

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Cours   |   18/09/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « specialisees (IFS) et des societes financieres) * Obligations (courtes, in fine, à taux variable, convertibles) * Pension et pret de titres * OPCVM Produits ...»

Extrait du sommaire : «L'élaboration d'états financiers prévisionnels et le plan de financement. Les différents modes de financement. Les différents types de risques et les moyens de les couvrir....»

Le droit de prêt public du livre

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « sauf s'il faut "individualiser la spécificité de la rémunération du droit de prêt ". dans leur responsabilité de choix pour les titres à acquérir tout ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux du droit de pret . Le respect du droit d'auteur. L'intervention de l'etat. La crise de l'edition . La mobilisation des acteurs. Les partisans du droit d'auteur. Les partisans du pret gratuit . Les avis partages sur la question. Les...»

Le financement des LBO par les banques

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « disponibilites. Par consequent le banquier senior se voit garantir son pret par le nantissement des titres de la cible. Cette garantie ...»

Extrait du sommaire : «La place traditionnelle des banques dans le financement des LBO. La dette senior. Enjeux de la position de prêteur senior. Vers une modification du rôle des banques dans le financement des LBO. Un nouveau rôle pour les banques, un...»