La prévention des conflits armés internationaux

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   02/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Le contrôle des Nations unies. La prevention des conflits armes internationaux Pour Paul Valery, l'homme ne cesse d'osciller entre ordre et desordre : le ...»

Extrait du sommaire : «Le droit d'ingérence humanitaire. Le droit d'ingérence : un droit d'initiative est d'assistance . Le concept politique d'ingérence humanitaire . La responsabilité de protéger . Les conditions de l'intervention. Le...»

Les dispositions du droit des conflits armés relatives aux violences sexuelles

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « l'Extreme-Orient, 19 janvier 1946 Convention pour la prevention et la 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armes internationaux (Protocole I ...»

Extrait du sommaire : «Les premiers textes répressifs en matière de violences sexuelles, une prohibition timide. Les violences sexuelles durant les conflits armés au XIXe siècle, une question tabou. L'impunité des crimes liés aux violences...»

Le droit humanitaire constitue-t-il une solution ou un problème ?

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   24/02/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « et la prolifération des armes nécessitent de humanitaire en amont des conflits : rechercher des la phase post-conflictuelle, prévention des catastrophes ...»

Extrait du sommaire : «Le droit humanitaire apporte des réponses. L'évolution de son champ d'application marque les étapes d'une prise de conscience internationale. Les solutions apportées par l'intervention humanitaire. . Le droit humanitaire...»

La répression des conflits internationaux

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   29/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « internationale, que traduit l'existence d'une trentaine de conflits armes, internationaux ou non l'Assemblee generale des Nations unies, sur la prevention et ...»

Extrait du sommaire : «Les juridictions pénales issues des deux guerres mondiales. Les tribunaux pénaux internationaux ad hoc et la Cour pénale internationale ....»

La justice pénale internationale et les crimes internationaux

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « normes qui disciplinent le deroulement des conflits armes (il s Ces deux tribunaux militaires internationaux ont juge les la Convention pour la prevention et la ...»

Extrait du sommaire : «La définition et la répression des crimes internationaux. La définition des crimes internationaux. La répression des crimes internationaux. Le terrorisme. La lutte contre le terrorisme au niveau régional. La lutte...»

La réaction de l'ONU suite aux violences sexuelles perpetrées durant les conflits armés

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « l'Extreme Orient, 19 janvier 1946 Convention pour la prevention et la 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armes internationaux (Protocole I ...»

Extrait du sommaire : «Les textes généraux intégrant la problématique des violences sexuelles. Les déclarations adoptées par l'Assemblée générale. Les conférences mondiales dédiées à la promotion des droits...»

Le désarmement

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   23/06/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « à savoir une infraction à la Convention pour la prévention et la sur deux tâches différentes dans le cadre de conflits armés internationaux : L enquête ...»

Extrait du sommaire : «Notion de droit international humanitaire. Sources du droit international humanitaire (DIH). Caractéristiques du DIH. Sanctions des violations du DIH. Les armes et le DIH. Le désarmement et le DIH. Notion de desarmement. Contexte...»

Les tribunaux pénaux internationaux sont-ils condamnés a créer du droit ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   19/02/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « Ainsi la Convention de 1948, pour la prévention et la répression article premier du protocole additionnel 1 relatif aux conflits armés internationaux et qui ...»

Extrait du sommaire : «Les normes préexistantes applicables par les tribunaux internationaux ad hoc. Le droit international pénal conventionnel antérieur aux TPI. Le droit international pénal non écrit. La création normative nécessaire...»

La protection des droits de l'Homme en Russie

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   05/03/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « aux conventions, elles comprennent la Convention pour la prévention et la relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (protocole 1 ...»

Extrait du sommaire : «Si les droits de l'homme en Russie sont protégés en droit. Par la Constitution. Par les traités internationaux. ils ne le sont pas en fait. Les violations des droits de l'homme dans l'ensemble de la fédération de...»

Principe de subsidiarité, application : Commerce et trafic d'armes

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de l'Union europeenne pour la prevention du trafic de cet accord : - respect des engagements internationaux. pour alimenter les conflits armes aggravant ainsi ...»

Extrait du sommaire : «La subsidiarité. La PESC . Mises en oeuvre . Analyse/opinion . Le cas de la Belgique....»