Les principes du bilan
Extrait du sommaire : «L'actif du bilan (ou emplois).. Suivant leur fonction économique.. Suivant leur nature.. Le passif du bilan (ou ressources).. Informations du bilan.. Remarques générales.. Analyse du bilan.. Le fonds de roulement.. Responsabilité...»
Bilan provisoire de la réforme de la décentralisation
Extrait du sommaire : «La réforme de la décentralisation amorcée en 2003 tend à corriger les insuffisances de la loi de 1982. Les insuffisances de la loi de 1982 ont conduit à la réforme de la décentralisation. La réforme de mars...»
La déconcentration en France: bilan et perspective
Extrait du sommaire : «La déconcentration, qui constitue aujourd'hui le principe de droit commun de l'organisation administrative, vise à assurer une plus grande efficacité de l'action de l'administration . La déconcentration constitue aujourd'hui...»
Les lois du service public: bilan et perspectives
Extrait du sommaire : «Entre tradition et évolution : un noyau dur déterminé, des contours indéterminés. . Détermination des principes traditionnels et de leur portée. . Indétermination des contours des principes. . Vers une...»
Les 'droits à polluer' et les échanges de permis : principes et perspectives
Extrait du sommaire : «Origines théoriques et principes de fonctionnement. La distinction entre privatisation de l'environnement et 'droits à polluer'. Les principes de fonctionnement . L'épreuve des faits : l'expérience américaine. L'historique :...»
Le problème de l'eau dans le monde: bilan à la lumière de la Conférence de Mexico
Extrait du sommaire : «L'eau : une ressource difficile d'accès dans de nombreuses régions du monde . Depuis 10 ans, le début d'une politique mondiale de l'eau. Bilan et défis du forum mondial de l'eau de Mexico....»
Bilan et avenir de l'Organisation des Nations Unies (ONU)
Extrait du sommaire : «Comment l'ONU a su dépasser les faiblesses de la SDN afin de bâtir ce projet de paix perpétuelle par la sécurité collective ?. Pour faire face aux nouveaux défis, des réformes sont nécessaires pour que les...»
Banque Mondiale et environnement, un éveil tardif pour un bilan mitigé
Extrait du sommaire : «Le Fond pour l'Environnement Mondial : une première initiative la croisée du développement et de l'environnement.. Origine du Fond pour l'environnement mondial .. Les organes décisionnels et les financements du FEM.. Processus de...»
Bilan de l'activité des chambres régionales des comptes
Extrait du sommaire : «Un contrôle étendu centré sur les grandes collectivités locales. Près de 70 000 comptabilités relèvent du contrôle des CRC. La principale activité des CRC est juridictionnelle. Un contrôle...»
Bilan des politiques d'intégration
Extrait du sommaire : «Des politiques ambitieuses, conformes à la conception républicaine de l'intégration, mais dont la portée a dès le départ été limitée par certaines de leurs particularités. Des politiques ambitieuses,...»
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