Le prix dans les différents contrats spéciaux

Exposé Droit privé & contrat Droit des obligations

Date de publication :

04/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

2 fois

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Sommaire :

Sommaire

Le rôle du prix : une influence très variable dans la relation contractuelle
1. Le prix : instrument d'influence variable dans la qualification des différents contrats spéciaux
2. Le prix : instrument d'influence variable dans la validité des différents contrats spéciaux
Le rôle variable des différents acteurs dans l'élaboration du prix dans les différents contrats spéciaux
1. Influence variable des parties dans le choix du prix dans les différents contrats spéciaux (choix unilatéral ou bilatéral)
2. Influence variable des personnes extérieures au contrat dans l'élaboration d'un prix dans les différents contrats spéciaux

Résumé :

Les contrats spéciaux sont les contrats les plus courants. S'il s'appuie sur la théorie générale des contrats, le droit des contrats spéciaux en assure non seulement l'application mais aussi l'adaptation aux singularités de chaque espèce de contrat. Le droit des contrats spéciaux porte sur des contrats ayant un régime juridique dérogatoire au droit commun des contrats, c'est à dire qui font l'objet d'une législation particulière. En effet, il existe de nombreuses règles particulières relatives à chaque espèce de contrat. Tout contrat est spécial au sens où il porte sur un objet bien précis. Le droit des contrats spéciaux s'intéresse aux règles propres à chaque type de contrat. L'article 1107 consacre bien cette distinction entre règles générales et règles spéciales. Chaque contrat a son essence, son originalité qui au-delà des traits communs entre tous les contrats appellent nécessairement des règles particulières. Cependant, il existe des règles spéciales communes à plusieurs contrats spéciaux.