Le rôle des différents membres du comité d'entreprise

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Il est mentionne sur le proces-verbal. de les designer pour representer le CE au conseil d'administration ou de surveillance ou à l'assemblee generale de la ...»

Extrait du sommaire : «Quel est le rôle du secrétaire du CE ?. Le secrétaire établit l'ordre du jour des réunions avec le président du comité . Le secrétaire établit les procès-verbaux du comité d'entreprise . C'est...»

Lettre de motivation

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Lettre type   |   20/02/2008   |   en   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : « ad hoc presente à la plus prochaine assemblee si celle I. Les methodes et la demarche generale de l note de synthese ressemblant à un proces verbal, qui rentre ...»

Extrait du sommaire : «Les vérifications spécifiques. Les vérifications d'informations. Le rapport de gestion. Les documents adressés aux actionnaires. Les vérifications d'ordre juridique. Vérifications déterminées par la...»

Commissaire aux comptes : les vérifications spécifiques et l'observation physique

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « ad hoc presente à la plus prochaine assemblee si celle I. Les methodes et la demarche generale de l note de synthese ressemblant à un proces verbal, qui rentre ...»

Extrait du sommaire : «les vérifications spécifiques. Les vérifications d'informations. Le rapport de gestion. Les documents adressés aux actionnaires. Les vérifications d'ordre juridique. Vérifications déterminées par la...»

Traité de fusion: modèle

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   18/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « la fusion, par voie d'absorption de Y par une assemblee generale extraordinaire des d'une copie ou d'un extrait certifie conforme du proces-verbal de chacune ...»

Extrait du sommaire : «Première partie – motifs de la fusion, comptes et méthodes. Deuxième partie – apport-fusion de la société y a la société x. Troisième partie –...»

Le financement du sport professionnel

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   16/03/2008   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « association ait au moins un an d'existence, qu'elle presente un bilan financier, un budget previsionnel, et le proces-verbal de la derniere assemblee generale. ...»

Extrait du sommaire : «Les moyens de financement liés à l'activité du club. Les aides extérieures. Les ressources dégagées par l'activité du club. Le financement externe. L'introduction en Bourse. Le financement par l'intermédiaire...»

La Société Civile Immobilière

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « etre designe par les statuts, ou par un acte separe (proces verbal d'assemble un acte authentique, il doit etre adopte par l'assemblee generale des associes ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur les SCI. Les associés de la SCI. La gestion de la SCI. Les autres caractéristiques de la SCI. La SCI de construction vente. La spécificité de l'objet social. Le statut des associés. Le...»

Commentaire de l'arrêt CE, 24 février 1993 Roncari et société immobilière du domaine de Billy

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   18/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « une semaine comprenant le week-end, enfin la tenue d'une assemblee generale dans un siteLe juge nous precise juste que << l'extrait du proces-verbal de la ...»

Extrait du sommaire : «L'étude du caractère suffisant de la procédure de concertation. L'autonomie législative du conseil municipal pour déterminer les modalités de la concertation. L'élargissement surprenant du contrôle du juge...»

Diagnostic de gouvernance de l'Alcatel

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   21/01/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « reuni le 10 mars 2005, a decide de soumettre àl'assemblee generale annuelle de oivent une convocation formelle à laquelle sont joints le proces-verbal de la ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic de gouvernement d'entreprise. La structure du capital . Composition du Conseil d'Administration. Le nombre de réunions annuelles du Conseil d'Administration. Les différents comités émanant du Conseil...»

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'experts comptables. Thème: l'apport partiel d'actifs

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/01/2004   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Insertion 200 EUR * Dépôt au greffe 60 EUR Augmentation de capital Enregistrement du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire : * Timbres : 3 ...»

Extrait du sommaire : «L'apport partiel d'actif comme technique de restructuration de haut de bilan. Doit-on transférer l'actif immobilier à une autre structure ?. Quelle structure pour accompagner l'apport partiel d'actif ?. La technique de l'apport partiel...»

L'entreprise sociétaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Le procès verbal doit être remis au CAC et au CE dans les 8 pas l'assemblée, il est autorisé à convoquer lui-même l'assemblée générale pour présenter ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de validité. Conditions de fonds. Conditions de forme : avant, pendant et après la signature. Les sanctions du non-respect de ces conditions. Nullité de la société. Autres sanctions. L'acquisition de la...»