Les limites à la profession de Commissaire aux Comptes, essai d'audit et de certification des Comptes

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Exposé   |   28/02/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Les limites à la profession de Commissaire aux Comptes, essai d'audit et de certification des comptes. Cadre légal et institutionnel ...»

Extrait du sommaire : «Cadre légal et institutionnel du commissariat aux comptes. Haut Conseil du commissariat aux comptes (H3C). Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) et compagnies régionales de commissaires aux comptes. Normes d'exercice...»

La profession du commissaire aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « La fraude; Les travaux d'audit complémentaires. La profession du commissaire aux comptes * * * Les textes legaux ou reglementaires qui definissent les ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes interventions du CAC : cadre conceptuel. L'audit. L'examen limité. Autres interventions définies. La déontologie du CAC. L'intégrité. L'objectivité. La compétence. L'indépendance. Le...»

La non convocation du commissaire aux comptes

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   20/01/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « pénale du commissaire aux comptes A) Le non respect des incompatibilités légales B) L'exercice illégal de la profession de commissaire aux comptes C) Les ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'un commissaire aux comptes . Le statut du CAC . Les attributions du CAC . La responsabilité pénale du chef d'entreprise en cas de non convocation . La responsabilité pénale du commissaire aux comptes . Le non...»

Le commissaire aux comptes dans l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   17/03/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de la Justice), dotee de la personnalite morale et reconnue d'utilite publique, elle chargee de representer la profession de commissaire aux comptes aupres des ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du commissaire aux comptes dans l'entreprise. Les conditions de son accès aux fonctions. La cessation de ses fonctions. Le rôle du commissaire aux comptes dans l'entreprise. Les missions du commissaire aux comptes. La...»

La responsabilité disciplinaire du commissaire aux comptes en Tunisie

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « al'honneur et à la probite commis par un commissaire aux comptes >> Le commissaire aux comptes est tenu de bien veiller à la renommee de sa profession. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de faute en matière disciplinaire . La définition de la faute disciplinaire . Les fautes relatives à la compétence professionnelle du commissaire aux comptes . Les fautes résultant d'un « fait contraire...»

Commissaire aux comptes : définition, statut et pratique

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Rapport de stage   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « Enfin, la profession de commissaire aux comptes étant organisée par un décret qui met en place des juridictions spécifiques, la responsabilité ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Carte d'identité. Activités de l'entreprise . Le commissaire aux comptes. L'histoire du commissariat aux comptes. Le rôle du commissaire aux comptes. Le statut du commissaire aux comptes. Les...»

Le contrôle des comptes et de la gestion

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « libéral - attesté par l'accès à la profession et son organisation - responsabilités encourues par le commissaire aux comptes - disciplinaire : par comm. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle des comptes sociaux. La mission des commissaires aux comptes. Le statut des commissaires aux comptes. Le contrôle de la gestion sociale. Le contrôle des institutions représentatives du personnel. Le recours à...»

Le commissariat aux comptes au Maroc

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   06/04/2009   |   fr   |   .ppt   |   122 pages
Extrait du document : « La formation du commissaire aux comptes; Commissariat et expertise comptable. Les conditions générales d'exercice de la profession de Commissaire Aux Comptes: ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le commissariat aux comptes. Définition du commissaire aux comptes. La formation du commissaire aux comptes. Commissariat et expertise comptable. Les conditions générales d'exercice de la profession de...»

Le régulateur et les commissaires aux comptes

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   12/01/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « La Loi de Sécurité Financière a également soumis la profession de commissaire aux comptes à de nouvelles règles plus rigoureuses ainsi qu'à une nouvelle ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle du respect des obligations professionnelles des commissaires aux comptes . L'AMF concourt au bon exercice de la profession de commissaires aux comptes. Le contrôle du respect des obligations professionnelles des commissaires...»

Analyse comparative de la responsabilité pénale, civile et disciplinaire du commissaire aux comptes

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   13/04/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il faudra comparer les trois types de responsabilités qui font que la profession de commissaire aux comptes est une profession à lourdes responsabilités. ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de la responsabilité du commissaire aux comptes : la permanence d'une faute variable. Les conditions d'existence de la responsabilité du commissaire aux comptes. La permanence d'une faute variable selon le type de...»